En fait je viens de me rendre compte que j'avais homis que la SARL avait été transformé en SAS le 31/03/2009. dnc j'ai 2 points qui viennent des'envoler royalement.
Aïe aïe ca va être dure. j'espère que les 2 oraux se passeront mieux ...
Bonsoir Je m inscrits au club de soutien de mel 77 , j avais mis la meme réponse mais en regardant le sujet effectivement la transformation intervient en 2009 donc ce n'est pas.
Mais ceux qui avait trouvé le sujet facile vont surement nous donner la bonne réponse. H-12 avant les oraux. J'ai comme une envie de m'exiler n'importe où, même au mexique.
Moi je me dis que maintenant pourl'écris je dois etre juse en dessous ou juste au dessus de la note éliminatoire ...
J'aimerais quand même valider une épreuve l'histoire de me dire que je ne suis pas inscrite pour rien.
Aller on se sert les coudes EM75000, je t'envoie pleins de courages pour ton épreuve oral. Tu passes également la soutenance ? Moi je passe les 2 le 27 mai donc ca me laisse 3 semaines pour réviser, je continue à croiser les doigts.
Re bonsoir, et oui les deux epreuves demain, j'espérais passer le plus tar possible hisoire d'avoir un peu plus de temps pour réviser.
Au moins je me dis que les vacances commencent demain soir, au programme rattraper 6 mois sans vie personnelle Tant pis pour les clients du cabinet, ils n'avaient qu a être des SARL se transformant en SAS au moins j'aurais eu deux points.
Croisons les doigts au moins une épreuve cela donnerait du courage pour se mettre au travail pour la prochaine session.
Je partage l'avis de ceux qui jugent ce sujet subtile, et au vu de quelques réponses déjà données sur ce forum, très peu sont du même avis, alors avis à ceux qui pensent qu'il était du niveau bac, donnez-nous le corrigé !
Il est important aussi de penser que certains ne pratique pas ou très peu le commissariat !
Enfin, les nombreux détails fournis dans l'énoncé compliquaient les questions et ouvraient sur d'autres questions !
Point faible des experts-comptables la rédaction, d'où certainement le nombre de lignes limité.
Bonne chance à ceux qui passent l'oral ces prochains jours, car contrairement à certains je ne pense pas que l'écrit soit gagné !
Je suis déprimée à la vue de tout ce que je viens de lire... Pour les questions 4 et 5 j'ai complètement omis la transformation de la Sàrl en Sas... j'ai fondé mon argumentation sur le fait qu'elle était détenue par l'association donc CAC et pour l'assoc elle devait avoir un CAC car les dons étaient sup à 153k¤... Je suis rassurée de voir que je ne suis pas la seule à avoir donné cette réponse mais je constate que je suis passée à côté de pas mal de chose... Pour les honoraires, j'ai donné une fourchette et j'ai appris hier qu'on ne doit pas en mettre une mais donner un montant précis en précisant qu'il pourra être réajusté... Concernant les recommandations, j'ai un gros problème... j'avais entendu dire qu'un CAC n'avait plus le droit d'émettre d'avis et de recommandations, sauf à la demande du client (NEP 9050 je crois) donc j'ai fait mon tableau mais j'ai précisé qu'il était à usage interne du groupe d'audit... J'ai fait le nombre d'heures CAC au travail pour mon stage mais je n'aime pas ça... Une fois diplômé j'aimerai m'inscrire à l'ordre pour exercer à titre libéral mais je me dis que je ne vais jamais réussir à obtenir mon diplôme si l'écrit reste purement CAC... et franchement je ne veux pas être CAC ... en sortant de l'épreuve je pensais tout de même être autour de 10 mais là...pfff Bonne journée à tous et bon courage pour les oraux !!
Bonjour à tous, de mon côté, je ne l'ai pas trouvé compliqué concernant la question 4 sur la nomination d'un CAC dans une SAS, je ne vois pas en quoi la transformation d'une SARL en SAS puisse avoir un impact, certes il va falloir un CAC pour effectuer son rapport sur la transformation mais là n'était pas la question à mon avis. Je pense qu'il fallait énonce ce nouveau décret en Février 2009 mais il ne fallait pas oublier cette notion de contrôle, de mon côté je n'ai pas mis qu'il fallait nommer un CAC dans la SAS car ne respectant pas les nouveaux seuils. Mais il semblerait que l'association est une personne moral et le fait qu'elle détienne 60 % obligatoirement il faut un CAC non'
sur l'association, l'obligation légale de nomination d'un CAC peut provenir soit de recettes publiques ou soit des fonds ayant permis une économie d'impots > 153 K¤ (Art. 200 CGI et 238 CGI) hors là comme par hasard en 2008 il dépasse les seuils, donc nomination d'un CAC
Me concernant j'ai mis 50 h à 100 euros taux moyen révisable au moment de la finalisation en fonction des temps réellement passés, on verra bien, La fourchette de l'art D120 préconise pour ce chiffre d'affaire un taux entre 40 et 60h non'
on l'aura tous inch allah au bout de la troisième fois.
Pour ma part j'ai répondu qu'il ne fallait pas nommer ce CAC dans la SAS ( En deça des seuils), l'association possède bien la majorité des parts, mais il ne s'agit pas d'une entrepise commerciale, même si elle a la personnalité morale.
L'article L 233-16 parle de société commerciale, alors l'association en est-elle une au sens juridique ? problème.
Même si dans les fait cette association était des plus bizarre.
Citation : 206iceland @ 06.05.2009 à 17:13 Bonjour à tous, de mon côté, je ne l'ai pas trouvé compliqué concernant la question 4 sur la nomination d'un CAC dans une SAS, je ne vois pas en quoi la transformation d'une SARL en SAS puisse avoir un impact, certes il va falloir un CAC pour effectuer son rapport sur la transformation mais là n'était pas la question à mon avis. Je pense qu'il fallait énonce ce nouveau décret en Février 2009 mais il ne fallait pas oublier cette notion de contrôle, de mon côté je n'ai pas mis qu'il fallait nommer un CAC dans la SAS car ne respectant pas les nouveaux seuils. Mais il semblerait que l'association est une personne moral et le fait qu'elle détienne 60 % obligatoirement il faut un CAC non'
sur l'association, l'obligation légale de nomination d'un CAC peut provenir soit de recettes publiques ou soit des fonds ayant permis une économie d'impots > 153 K¤ (Art. 200 CGI et 238 CGI) hors là comme par hasard en 2008 il dépasse les seuils, donc nomination d'un CAC
Me concernant j'ai mis 50 h à 100 euros taux moyen révisable au moment de la finalisation en fonction des temps réellement passés, on verra bien, La fourchette de l'art D120 préconise pour ce chiffre d'affaire un taux entre 40 et 60h non'
on l'aura tous inch allah au bout de la troisième fois.
moi demain le mémoire et ce n'est pas gagné :s
dans le sujet, on nous parlait de dons articles 100 donc en ne retenant que les dons article 200 et 238, les seuils ne sont pas dépassés pour l'association.
en ce qui concerne la SAS, les seuils de conso ne sont pas dépassés, et seuils des SAS pas dépassés non plus, donc pas de CAC selon moi.
Une consolidation avec une association et une SAS......classe ! cela est impossible à moins que Francis (Lefebvre) se soit trompé et qu'il nous fasse des blagues !!
Pour les dons, le probléme n'est pas article 100 ou 200, la subtilité se situe au niveau du seuil des 153 K¤....sauf erreur de ma part, le sujet mentionné explicitement que la 1ére catégorie de dons procurait un avantage fiscal donc....il fallait à mon sens plus se focaliser sur les 5 000 ¤ (article 238) car le montant de 152 600 ¤ (dons art 100) n'est pas anodin car il se situe juste en dessous des 153 000 ¤ !
Peut être qu'effectivement le sujet n'était pas si facile que ça !
Zorro
PS : j'ai passé les oraux ce jour et mon jury était aussi mal habillé que Bernado, la profession parfois me désole....
