KPMG

Impôts sur les bénéfices

8 réponses
1 950 lectures
Ecrit le : 04/06/2007 21:34 par Silverine
Bonjour à tous.

j'ai un exercice à vous soumettre, ceci est un modèle type que j'aurai dans quelques jours en examen. Il peut paraitre d'une facilité déconcertante aux initiés, aussi, je vous demanderai de formuler une réponse simple pour le modeste étudiant que je suis...
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Impôt sur les bénéfices : Calcul et enregistrement.

Le résultat comptable avant impôt de la SA XXX pour l'exercice 2005 s'élève à 157.000€

Pour la détermination du résultat fiscal, les éléments suivants doivent être pris en considération :

L'entreprise a acquis en 2004 un véhicule de tourisme au prix d'achat de 26.600€, qu'elle amortira en linéaire sur 5 ans ; Pour le fisc, la base d'amortissement est limitée à 18.294€

Une dotation à une provision pour indemnité de fin de carrière s'est élevée à 15. 500€. Cette provision n'est pas déductible

L'entreprise a supporté une pénalité pour retard de paiement de la taxe professionnelle : 1600€

Un actionnaire a laissé sur son compte courant tout au long de l'exercice, une somme de 65.000€. Le taux d'intérêt servi par l'entreprise a été de 6%.
Le taux moyen des prêts à taux variables pour l'année 2005 s'élève à 42.600€

TRAVAIL A FAIRE :

1) Déterminer le résultat fiscal
2) Calculer l'impôt sur les sociétés (taux 33.33%) et le résultat net comptable
3) Enregistrer l'impôt sur les sociétés à la clôture 2005
_____________________________

Voilà, toutes vos réponses seront les bienvenues, n'hésitez pas à venir flatter votre ego en me montrant avec quelle aisance vous résolvez un tel exercice !

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 04/06/2007 22:09 par Ln(x)
Bonsoir,

Concernant la résolution de votre exercice, je vais essayer de vous aider, d'autres membres pourront compléter ma réponse car cette dernière ne sera peut-être pas complète:

1°) Résultat fiscal= résultat net comptable + réintégrations - déductions
= tout d'abord la limite en base des amortissements sur les véhicules de tourisme est de 18300 € (9300 ou 9900 € pour les véhicules polluants). Vous devez donc réintégrer la part d'amortissement non déductible, c'est-à-dire:

(26600-18300)/5 = 1660 à réintégrer

Ensuite, en ce qui concerne la provision, vous affirmez que celle-ci n'est pas déductible, il faut donc la réintégrer car cette charge n'est pas déductible.

De plus, le retard de paiement pour la taxe professionnelle entre dans la catégorie des amendes et pénalités, de ce fait, cela constitue une charge non déductible; malgrès que la taxe professionnelle soit un impôt déductible.

Malheureusement, je ne pourrais pas vous renseigner sur la dernière partie: les intérêts et prêts.

2°) Pour le calcul de l'IS, c'est très simple, il suffit de prendre le résultat avant impôt et de le corriger: 157000 + 1660 + 15500 + 1600 et la dernière partie sur les intérêts que je ne sais pas; à l'arrivée, vous trouverez un résultat fiscal ou bénéfice fiscal, c'est celui-ci que vous soumettrez à l'IS au taux de 33.33 %.

Il y a nul besoin de calculer le résultat avant impôt puisqu'il est donné dans votre ennoncé; de plus, nous n'aurions pas eu les données nécessaires pour le calculer.

Concernant la comptabilisation, c'est très simple: D695 C444

Il ne faudra pas oublier de déduire tous vos acomptes versés, ainsi que s'il y a lieu, verser le solde en avril.

Cordialement.

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2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 06/06/2007 11:30 par Dieguonal
Message édité le 06/06/2007 11:31 par Dieguonal
Bonjour à tous,

Cet exercice est très intéressant mais comment faut-il réintégrer l'écriture de l'impôt sur le bénéfice.

Par avance, merci pour votre réponse.

Diéguonal

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 06/06/2007 12:28 par Dosso-mohamed-ii
Slut Dieguona et Silverine
1* Dieguona
il n'y a pas à réintingrer d'écriture.
Résultat fiscal= résultat net comptable + réintégrations - déductions
is =33.33* resultat fiscal
le calcul de l'IS est fait séparement comme l'a écrit l'ami dont le ln x .Ensuite une fois l IS calculé on ne se pose pas de question on saisit juste le montant Débit 695 et Crédit 444 en comptabilité pour le montant trouvé .
J'espère avoir repondu à ta question.
2*Silvérine
Concernant les réintégrations et déductions des taux d'intérets peux tu juste nous rappeler les taux légaux admis Silvérine afin que nous puissions compléter les réponses données par ln x car je ne les ai pas en tête et je n'ai pas de documents près de moi.
Cordialement

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Mohameddosso

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 06/06/2007 13:06 par Dieguonal
Bonjour,

Merci pour ta réponse Dosso Mohamed,

Toutefois, je me suis peut-être mal exprimé car mon problème n'est pas l'écriture de l'IS mais celle de la réintégration non-déductible qui n'apparait pas sur mon compte de résultat lorsque je lance un aperçu (j'utilise CIEL)
En revanche, l'écriture de l'IS apparait correctement.

Cordialement,

Diéguonal

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 06/06/2007 13:30 par Dosso-mohamed-ii
Slut Dieguona
La réintégration des charges non déductibles est purement fiscal et te permets juste de déterminer l'impôt dû. La comptabilité est tout autre car pour elle c'est un élément de charge et elle ne se soucie pas du bien fondée de la charge ou non comme le fais le fisc. tu ne peux donc voir une reintegration de charge kan tu édites ton compte de resultat à partir de ciel compta. Est ce j'ai repondu à ta préoccupation? si non fais moi signe

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Mohameddosso

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 06/06/2007 15:20 par Dieguonal
Re-bonjour Dosso Mohamed,

Je te remercie pour ta réponse.
En effet, c'est tout à fait logique.
Il est donc probable que pour faire apparaitre la réintégration à son emplacement sur la liasse fiscale, je sois dans l'obligation d'achetter le module de CIEL qui est spécifique à l'édition de celle-ci.
Merci encore et à bientôt.

Cordialement,
Diéguonal

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 06/06/2007 17:21 par Silverine
Citation : Dosso-mohamed-ii @ 06.06.2007 à 12:28

2*Silvérine
Concernant les réintégrations et déductions des taux d'intérets peux tu juste nous rappeler les taux légaux admis Silvérine afin que nous puissions compléter les réponses données par ln x car je ne les ai pas en tête et je n'ai pas de documents près de moi.
Cordialement

En vérité, je ne connais pas ces taux, je ne dispose que des informations données dans l'énoncé.

Merci pour toutes ces réponses.

Re: Impôts sur les bénéfices

Ecrit le : 06/06/2007 20:43 par Micka
Bonsoir,

Dans ce cas, il y a un sérieux problème. Le taux moyen des prêts à taux variable doit être un pourcentage et la différence entre 42600 et 65000 ne saurait être considérée comme le montant non déductible. Je suggère une erreur de frappe ce qui donnerait un taux de 4,26%?? Il suffirait alors de réintégrer la différence de taux multipliée par le capital laissé en compte courrant par l'actionnaire.

Cordialement.

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Il faut beaucoup de motivation et de persévérance pour gravir le mont DEC !
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