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Impôt sur société

8 réponses
2 053 lectures
Ecrit le : 04/06/2009 11:21 par Zad
Bonjour,

Est-ce que quelqu'un peut me dire comment calcule-t-on l'IS svp.

On prend 33.33% du Résultat comptable provisoire ou Résultat courant avant impôt?

Merci pour vous soutiens

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 04/06/2009 21:21 par Zad
Citation : Zad @ 04.06.2009 à 11:21
Bonjour,

Est-ce que quelqu'un peut me dire comment calcule-t-on l'IS svp.

On prend 33.33% du Résultat comptable provisoire ou Résultat courant avant impôt?

Merci pour vous soutiens

Bonjour,

Je pense que je me suis mal exprimé. Enfaite ma question est de savoir comment calculer la provision d'IS que je doit mettre dans ma comptabilité avant de sortir le bilan.

Est-ce-que c'est 33.33% du résultat comptable provisoire ou 33.33% du résultat courant avant impôt.

Merci

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 04/06/2009 21:39 par Force-5
Aucun des 2 !

L'IS est calculé sur le résultat fiscal de la société (résultat net comptable + réintégrations fiscales - déductions fiscales) diminué éventuellement des déficits fiscaux antérieurs.
De plus, le taux d'IS peut être réduit à 15% à hauteur d'un résultat fiscal de 38 120¤ sous certaines conditions (PME ne dépassant pas certains seuils et détenus a 75% au moins par des personnes physiques)...

Si ces notions vous ont échappées, je vous conseillerai de vous faire aider avant de passer la provision.

Cordialement
force-5

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 04/06/2009 21:50 par Zad
Bonjour,

Merci beacoup pour votre réponse. Mais avant avant de calculer le montant final d'IS, il faut passer une écriture de provsion pour IS. cette provision on la calcule comment?

Notre société n'est pas imposable au taux réduit

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 05/06/2009 08:11 par Nad64
Bonjour,

Je ne comprends pas votre question.
La réponse de Force-5 est la bonne.

On calcule l'IS sur le résultat fiscal (ni un résultat provisoire, ni le résultat comptable avant impôt).
Il n'y a pas une provision d'Is à passer.

Cordialement,

--------------------
Nadine

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 05/06/2009 11:08 par Zad
Bonjour,

Je viens de terminer mon bilan. Je n'ai pas encore passé une écriture d'IS comme :

débit 695
crédit 444

Est-ce que je peux sortir ma liasse fiscale sans passer cette écriture (étant donné que sur la feuille 2058A ligneI7 sera vide).

Si je dois passer l'écriture IS avant de sortir la laisse, sur quelle base je dois calculer l'impôt.

Merci pour vos aide

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 05/06/2009 11:20 par Nad64
Re bonjour,

Si vous devez payer l'IS, il faut passer l'écriture avant de sortir les liasses.
Et comme vous l'a dit Force-5 (et moi-même), l'IS se calcule sur le résultat fiscal, c'est à dire le résultat comptable avant IS, auquel on réintègre ou déduit des éléments.
A ce résultat fiscal, on impute également d'éventuels déficits antérieurs.

Cordialement,

--------------------
Nadine

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 05/06/2009 11:32 par Zad
Re bonjour,

J'ai un résultat comptable de 134k¤. Il n'y a pas de réintégration ni réduction en 2008. Nous avons 176k¤ de déficit antérieurs imputés sur le résultat de l'exercice.

En gros, nous avons un résultat fiscal déficitaire, donc il n'y a pas de paiement de IS cette année.

Pouvez-vous me confirmer ce raisonnement ?

Notre société a fait des pertes pendant plusieurs années et ce n'est que l'année dernière qu'elle a fait un bénéfice.

Merci

Re: Impôt sur société

Ecrit le : 05/06/2009 23:29 par Force-5
Message édité le 05/06/2009 23:31 par Force-5
Effectivement dans le cas que vous nous donnez, les déficits antérieurs sont suffisants pour couvrir le bénéfice fiscal de l'année N. Vous n'avez donc pas d'IS à constater en compta !

Petite nuance cependant, vous ne reporter en avant que 134 000 ¤ des déficits antérieurs sur le résultat de N (afin d'arriver sur un bénéfice fiscal = 0). Les 42 000 ¤ restants pourront être imputés sur les bénéfices futurs...

Cordialement,
force-5
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