Bonjour à tous,
Pris d'un doute sur l'imposition des IJ de prévoyance dans le cadre d'une affectation longue durée. Je vous soumets ma problématique.
Un exploitant individuel qui perçoit des Indemnités journalières de prévoyance issue de son contrat madelin (cotisation déduite). Cet exploitant est en affection longue durée car il a fait un AVC. Son entreprise individuelle est à l'impôt sur le revenu et déclare son résultat fiscal en BIC Je interroge sur l'imposition fiscales et sociales des sommes reçus.
Les sommes perçues au titre des IJ sont elles imposable ou exonérés d'IRPP ?
Ces sommes sont elles considérées comme un revenu de remplacement ?
Ces sommes sont elles considérées comme des prestations en nature ?
Ces sommes sont elles à déclarer en revenu de remplacement au RSI ?
Merci de votre aide.
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