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Immobilisation totalement amortie

5 réponses
67 914 lectures
Ecrit le : 20/01/2008 10:32 par Franky
Bonjour,

Je voulais savoir lorsqu'une immobilisation est totalement amortie (VNC nulle) Doit-on sortir cette dernière du bilan ?

28xxx Débit
21xxx Crédit

Si celà est le cas il y aura une incidence lors de la déclaration de taxe professionnelle !

Merci

Re: Immobilisation totalement amortie

Ecrit le : 20/01/2008 10:47 par Sazamuzer
Bonjour,

Vos écritures de sorte d'actif (sortie de l'immobilisation du bilan) sont tout à fait exact (si effectivement l'immo est totalement amortie).

Néanmoins, ce n'est pas parcequ'une immobilisation est totalement amortie que vous devez la sortir du bilan.
- L'utilisez vous toujours?
- Qu'avez vous l'intention d'en faire, la vendre? la mettre au rebus?
Ce sont les question que vous devez vous poser, avant d'envisager une sortie d'actif.

Si vous l'utilisez toujours, il ne faut en aucun cas la sortir du bilan car elle est toujours utile à votre activité et par conséquent vous procure toujours des avantages economiques.

Si vous l'avez vendu, vous devez passer cette ecriture
512 D (Prix de Vente TTC)
775 C (Prix de Vente HT)
44571 C (TVA sur la ventes)

Dans ce cas votre prix de vente HT constituera votre plus value car l'immo est amortie totalement.

Enfin, SI (et seulement SI) vous sortez cette immobilisation de votre actif, vous n'aurez plus à l'inclure dans les bases à fournir à l'adminitration fiscal pour la taxe professionnelle.
En conséquence votre taxe pro 2009 s'en trouvera amoindrie.

En espérant avoir été clair.

Cordialement

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Bac STT
DUT GEA Option FC
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DSCG en Apprentissage

...Encore beaucoup de chose à apprendre

Re: Immobilisation totalement amortie

Ecrit le : 20/01/2008 10:59 par Franky
Très clair merci beaucoup.

Effectivement elles ne seront pas toutes mise au rebus ! dans ce cas on laisse les comptes 28 et les coimptes 21 ou 20 pour le montant respectifs de la totalité des amortissements et la valeur d'origine du bien !! même si ces derniers sont totalement amortis ?

merci beaucoup.

Re: Immobilisation totalement amortie

Ecrit le : 20/01/2008 11:01 par Franky
Une dernière petite question concernant les amortissements ! lorqu'on amorti un bien, acquis en cours d'année, en dégressif par exemeple sur 5 ans il y a bien 5 dotations et non 6 comme pour le linéaire en cas de prorata temporis ?

merci

Re: Immobilisation totalement amortie

Ecrit le : 20/01/2008 11:16 par Sazamuzer
Re Bonjour,

Exactement !

Effectivement dans le systeme d'amortissement degressif, le nombre de dotation est egale au nombre d'année d'amortissement.

Cela s'explique par le fait que l'on applique un taux d'amortissement qui au départ inclus un coefficent degressif, et qu'ensuite le taux devient lineaire.

Dans votre exemple (5ans), a partir de la 4e année, le taux d'amortissement lineaire etant supérieur au taux d'amortissement degressif, on appliquera le taux lineaire.

En conséquence, le nombre de dotations (meme prorata temporis) s'allignera avec le nombre d'année d'amortissement.

Cordialement

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Re: Immobilisation totalement amortie

Ecrit le : 20/01/2008 11:44 par Franky
Merci à vous.

Cordialement
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