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IJSS maternité.

3 réponses
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Ecrit le : 21/07/2017 15:27 par Cathychen0320

Bonjour, 

Je cherche un secours pour comprendre mes fiches de paie pendant la période de mes congés maternité. Je voudrais savoir comment calculer la régularisation conventionnelle. Pendant mes conges mat, j'ai reçu directement mes IJSS maternité, c'est-à-dire sans subrogation.

Sachant que je n'avais pas 1 an d'ancienneté le début de mes congés. Selon la convention collective, il n'y a pas de maintenu du salaire.

Salaire de base : 3300

  • IJSS : 83.58/J
  • Cadre position 2.2, coefficient 130
  • Salaire minimum conventionnel but (écrit sur mon contrat): 2627.3

La RH m'a dit, la régularisation conventionnelle est de : IJSS - salaire de base. Ça me parait très bizarre, en gros, 1 mois de congé mat, 30J par exemple,

83.58*30J= 2507.4 euros - Salaire de base : 3300 = -792.6 euros

ça veut dire je perds l'argent pendant mes congés mat? 

Pourriez-vous m'aider, SVP ?

Merci d'avance

Re: IJSS maternité.

Ecrit le : 25/07/2017 13:45 par Sinarider

Bonjour,

A mon sens, cela se discute sur le fait d'être moins bien payé ou pas en congés maternités, mais je pense que le vrai fond du problème réside si les calculs de votre RH sont exacte et cohérente.

Avec le peu d'infos que vous nous avait transmis, je pense cela me semble cohérent à un certain niveau.

Pour les IJSS maternité, ces dernières ne peuvent pas dépasser le plafonds de la SS, soit 3269 pour 2017.

Il me semble que seul la convention collective ou même un accord collectif peut permettre d'attribuer un maintien de salaire "nets " ou "stricte" pour les IJ maternités.

Autrement dit, si la CCN ne prévoit pas le maintien de salaire, vous avez de forte chance, que votre employeur ne maintienne pas votre rémunération pour obtenir la même salaire net que si vous auriez travaillé.

Ainsi donc, il faudra bien partir de 3 300 (salaire de base) - 2 507.40 (IJSS) pour déterminer votre BRUT. Mais, la différence, soit 792.60, (selon vos chiffres) sera la somme brut qui sera sur votre bulletin, et le montant que devra payer votre employeur.

Il compensera de facto le manque à gagner que vous n'aurez pas reçu de la SS. Attention, ceci n'est valable que pour le mois de votre départ en congés maternité.

Si la CCN ne prévoit pas de maintien du net, vous n'aurez que les IJSS maternité, comme rémunération

J'espère avoir pu vous éclairer

Cordialement

Re: IJSS maternité.

Ecrit le : 27/07/2017 14:39 par Cathychen0320

Merci beaucoup pour votre réponse.

Je peut être mal expliqué. Je suis conscience qu'avoir mois 1an d'ancienneté, je ne peux pas avoir maintint de mon salaire. Ma question est de comment calcule la régularisation conventionnelle. La RH m'a dit, la régularisation conventionnelle est de : IJSS - salaire de base.  Pour moi ça devrait etre salaire de base - IJSS.

Pourquoi je pose cette question, parce que la RH a changé 3 fois sa version de calcule pour que les chiffres colle ensemble...

En plus j'ai une ligne écrit sur mon contrat de travail : Salaire minimum conventionnel but: 2627.3  dans ce cas-là, est ce que ça veut dire je peux au moins en avoir 2627.3 brut?

Cordialement

Re: IJSS maternité.

Ecrit le : 28/07/2017 12:58 par Sinarider

Cathychen0320,

J'ai peur de ne pas vous suivre à vrai dire.

Quand quelqu'une part en congés maternité, on parle de maintien du net habituel, si vous avez une disposition conventionnelle qui le permet.

La seule régularisation qui me semble logique dans ce genre de situation serait celui d'un maintien de salaire du net, et là effectivement, vous pourriez avoir une régularisation sur le net ou autre appellation "garantie sur le net".

Votre RH, si elle ne peut vous expliquer cela clairement, c'est qu'il semble y avoir anguille sous roche.

Demandez lui de vous définir ce qu'est la régularisation conventionnelle. Je serais assez curieux d'en connaitre davantage. Car je ne vois pas à quelle régularisation, elle fait allusion.

Pour le reste je vous avoue que je préfère ne pas vous répondre car vos questions sont évasives. Soyez plus précises.

Cordialement

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