KPMG

Heures supplémentaires exonérées : comptabiliser la régularisation

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Ecrit le : 19/09/2019 15:50 par Shanava

Madame, Monsieur,

J'ai beaucoup cherché la réponse à ma question. Je n'ai pas trouvé, c'est pourquoi je m'adresse à vous.

Je suis comptable (paies, compta générale) dans une association et je fais toutes les mises à jour pour paies et la compta générale.

Notre fournisseur de logiciel de paie mis à jour la régularisation des heures supplémentaires et complémentaires exonérées non imposables à appliquer en septembre à partir de février à août 2019. Il fallait créer 2 rubriques de régularisation du net imposable (l'une qui neutralise la deuxième) dans les paies (régule net imposable hs et hc exonérées et neutralisation impact net à payer de régule net imposable hs et hc).

Il n y a pas de numéro de compte indiqué dans la fiche du fournisseur. Ils disent indiquer ce qu'on veut. Ils ne disent même pas quelles classes...63, 641, 645, 421, ...

Pourriez-vous m'aider à résoudre cette énigme, s'il vous plait? Je vous remercie par avance.

En attente de vous lire,

Très cordialement

Sophie SHANAVA

Re: Heures supplémentaires exonérées : comptabiliser la régularisation

Ecrit le : 24/09/2019 09:46 par Sandra Schmidt

Bonjour,

Je pense que pour répondre à votre question, il faut avoir accès aux régularisations qui ont été faites. Le mode de comptabilisation des régularisations qui dépend... de la nature des régularisations.

S'agissant en principe du net imposable du salarié, ce n'est pas une charge pour l'entreprise et cela diminue le net à payer au salarié.

Maintenant si ce n'est pas le cas et que l'impact de ces dispositions a été neutralisé, pas d'impact sur le net à payer ni les charges sociales, il n'y a en principe pas de conséquences sur votre OD de salaire... et donc rien à faire.

Le compte utilisé n'a donc pas d'importance. S'agissant d'une opération neutre, je le laisserais dans un compte de classe 4.

À condition bien sûr que l'opération soit totalement neutre. Difficile d'en dire plus sans avoir accès à l'intégralité des informations, c'est à dire au livre de paie du mois concerné.

Bon courage pour la suite,

Sandra



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Rédactrice et modératrice sur Compta Online
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