AMPLI MUTUELLE

Heures sup exonerees

4 réponses
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Ecrit le : 05/10/2010 16:22 par Isiliacomptable
Bonjour,

Savez vous si les heures supplémentaires sont soumises aux cotisations patronales et salarial sur un bulletin de paie.

Merci pour votre aide.

Re: Heures sup exonerees

Ecrit le : 05/10/2010 18:58 par Cham
Bonjour, Isiliacomptable,

Les heures supplémentaires sont détaxées (le fameux : "travailler plus pour gagner plus ")

Sur un bulletin de paie :
salaire de base+ heures suppl : brut.
Sur ce brut s'applique les différentes cotisations.
De nouvelles rubriques sont à intégrer au bulletin :
- réduction salariale des heures supplémentaires
- réduction forfaitaire de cotisations patronales
La rémunération de Hs, ne s'intégre pas au net imposable.

La réduction salariale = rémunération des HS*tx de réduction (maximum 21.50 %)
le tx de réduction est lui même = cotisations salariales/Salaire brut

La réduction patronale = HS*forfait
effectif > 20 salariés , le forfait = 0.50 ¤
effectif <= 20 salariés , le forfait = 1.50 ¤

Cordialement,

Cham

Re: Heures sup exonerees

Ecrit le : 05/10/2010 21:28 par Isiliacomptable
Bonsoir,

pour trouver le taux de la réduction je dois prendre :

Montant des cotisations sociales/SALAIRE BRUT;

ou le total du pourcentage soit les taux/Salaire BRUT;?

Je comprends si j'ai un salaire brut de 1700 euros

que j'ai 200 euros pour les heures supplémentaires.

Je vais calculer l'urssaf, le chômage etc.... sur ma base de 1700 euros.

Cordialement.

Re: Heures sup exonerees

Ecrit le : 06/10/2010 15:55 par Cham
Bonjour, Isiliacomptable,

Le tx de réduction des charges salariales =
- total des cotisations salariales calculées sur le brut/ brut (heures supp. incluses)

Dans votre cas
tx réduction = cotisations salariales calculées sur sb (1700+200)/ sb (1700+200)

Le mieux est de paramétrer sur votre logiciel de gestion paye, une rubrique de type :
Tx réduction = (si cot salariale/sb<21.50%;cot salariale/sb;21.50%)

Cordialement

Cham

Re: Heures sup exonerees

Ecrit le : 06/10/2010 22:43 par Isiliacomptable
Bonsoir cham

merci pour votre aide si précieux, c'est parfait.

Bonne soirée

Cordialement.
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