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Heures contractuelles et plafond contrat à temps partiel

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Ecrit le : 02/12/2020 16:31 par Barzac
Message édité le 02/12/2020 16:33 par Barzac

Bonjour,

Je n'ai pas trouvé de réponse concernant les règles de calcul 2020 sur le forum. Je me permets quand même de poser ma question au cas où elle respecte la charte du site. 

Je suis en train de faire le contrôle du plafond de la paie de janvier à novembre 2020 afin de l'ajuster sur la paie de décembre si ceci s'avère nécessaire.

J'ai un doute sur mes 2 salariés à temps partiel, qui effectuent des heures complémentaires.

Pour avoir la valeur du Plafond, faut-il prendre en compte les HC pour calculer les heures contractuelles ?

Je donne un exemple :

Le salarié est sous contrat de 20h par semaine.

Au cours du mois, il a effectué 5 heures complémentaires.

Mon calcul des heures contractuelles pour ce mois est :

20*52/12 +5 = 91,67 heures

Le plafond proratisé est donc :

3428 * 91,67/151.67 = 2071.90

Est-ce que quelqu'un peut me confirmer si mes calculs sont justes ou faux ?

Je vous remercie par avance

Bien cordialement,

Re: Heures contractuelles et plafond contrat à temps partiel

Ecrit le : 04/12/2020 09:56 par Sandra Schmidt

Bonjour Barzac,

Pour les salariés à temps partiel, la formule de calcul du plafond de Sécurité sociale du mois est la suivante : 

Valeur mensuelle du plafond * [(durée contractuelle du travail + heures complémentaires) / durée légale du travail ou conventionnelle si elle est inférieure)]

Dans votre cas, c'est bien ce calcul qui est le bon :

3 428 * [ ((20*52/12)+5)) / 151,67]

Bon courage pour la suite,

Sandra



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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Heures contractuelles et plafond contrat à temps partiel

Ecrit le : 07/12/2020 10:04 par Barzac

Bonjour Sandra SCMIDT,

Je vous remercie beaucoup de votre réponse.

Bien cordialement,

BARZAC

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