Bonjour à tous.
Je viens de prendre les payes un peu « à l’arrache », sans formation particulière, et surtout sans explications de mon prédécesseur sur les usages en vigueur (commerce non alimentaire). Parmi les millliers de soucis que je rencontre, je me permets de vous exposer aujourd'hui le problème suivant :
TEMPS PARTIEL
Un salarié effectue 24h une semaine (3 x 8h) et 32h la semaine suivante (4 x 8h). Son horaire de référence pour déterminer le nombre d’heures supp a été fixé à 28h par semaine. Ce salarié effectue régulièrement des heures en plus de la durée « normale » de 24 ou 32 h selon la semaine. Quel est le régime fiscal et social de ces heures complémentaires ?
TEMPS PLEIN : 39h par semaine (35 HN + 4 HS)
On a pour habitude de maintenir le salaire lors des absences pour congés payés ou pour maladie (si subrogation). Ce qui veut dire qu’un salarié en congé est rémunéré sur 35 heures normales + 4 heures supp (pour information, le jour férié tombant pendant les congés et si habituellement travaillé est pris en compte pour 7h seulement).
Ces heures supp sont elles ou non exonérées fiscalement et socialement ? Car elles ne sont pas effectivement travaillées…
Merci pour votre aide, j'en ai vraiment besoin car je m'arrache les cheveux chaque début de mois.
Je viens de prendre les payes un peu « à l’arrache », sans formation particulière, et surtout sans explications de mon prédécesseur sur les usages en vigueur (commerce non alimentaire). Parmi les millliers de soucis que je rencontre, je me permets de vous exposer aujourd'hui le problème suivant :
TEMPS PARTIEL
Un salarié effectue 24h une semaine (3 x 8h) et 32h la semaine suivante (4 x 8h). Son horaire de référence pour déterminer le nombre d’heures supp a été fixé à 28h par semaine. Ce salarié effectue régulièrement des heures en plus de la durée « normale » de 24 ou 32 h selon la semaine. Quel est le régime fiscal et social de ces heures complémentaires ?
TEMPS PLEIN : 39h par semaine (35 HN + 4 HS)
On a pour habitude de maintenir le salaire lors des absences pour congés payés ou pour maladie (si subrogation). Ce qui veut dire qu’un salarié en congé est rémunéré sur 35 heures normales + 4 heures supp (pour information, le jour férié tombant pendant les congés et si habituellement travaillé est pris en compte pour 7h seulement).
Ces heures supp sont elles ou non exonérées fiscalement et socialement ? Car elles ne sont pas effectivement travaillées…
Merci pour votre aide, j'en ai vraiment besoin car je m'arrache les cheveux chaque début de mois.
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Le Beau Voisin
