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Gros problème avec le rsi...

4 réponses
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Ecrit le : 21/05/2012 21:44 par Hyde92
Bonjour,

j'ai un énorme problème avec le RSI. Titulaire d'un BTS PME PMI, et mon associé d'un BTS Comptabilité, nous n'avons toute les deux pas eux de cours sur le RSI...
J'ai un gros problème avec le RSI, et je ne sais pas comment m'en sortir.

Petite histoire de ma société :

J'ai crée ma société en 2008 : immatriculé le 12/12/2008

Avant cette date j'étais étudiante et sous le régime sociale des étudiants.

Je n'es pas eu de rémunération donc, j'ai déclaré 0¤ en revenu.

En 2009 je n'es perçu aucune rémunération, et je vivais du peu de ressources que j'avais.

J'ai réglé en 2010 4 x 395¤ sur je ne sais quelle base
J'ai déclaré en 2010 avoir été rémunéré 10000¤ (10 mois de rémunération en dessous du smic)

J'ai réglé en 2011 : 789¤ + 383¤ + 403¤ + 379¤ sur je ne sais quelle base

Pour ce début d'année 2012 on me demande de payer : 1345¤ par trimestre !

J'ai déjà régler le 1er... Et je leur ais adressé un courrier en les informant que depuis janvier je n'avais eu aucune rémunération, et je leur ais demandé de réajusté les montants des cotisations aux minimums obligatoire.

En réponse à cela j'ai reçu un courrier avec des montants que je n'avais jamais vu, ni jamais reçu par courrier, qui m'annonce que je dois de l'argent au RSI : 5401¤ !

Il indique cela :

Cotisation provisionnelles 2008 : 258¤
Cotisation provisionnelles de 2009 : 4551¤
Cotisation provisonnelles de 2010 : 1499¤
Majoration de retard 2010 : 60¤
Cotisation provisionnelles de 2011 : 1528¤
Majoration de retard 2011 : 20¤
Régularisation des cotisations de 2010 : 3569¤
Cotisation du 1er trimestre 2012 : 1345¤

Soit un total de 12 830¤ au quel il déduise un crédit de régularisation 2009 de 3437¤..

Comment expliquer ce montant ? Je n'es rien gagné durant des mois qui se cumul en années de non revenu et en reglant quand même des cotisations. Je dois payer en 2012 1345¤ alors que je n'est pas eu de salaires car le compte de ma société s'est retrouvé à découvert...
Il ne tiennent même pas compte du fait que j'ai réglé le 1er trimestre alors que leur tableaux de mes paiements fait figurer le chèque encaissé..
Comment peuvent il me réclamer une telle somme alors que j'ai réglé toutes les sommes dûes.

Pouvez vous m'aider car là je ne comprends rien, et leur conseiller m'a dit au téléphone que si le courrier indique c'est somme c'est que je dois la payer !

Il me menace de poursuites, mais là je trouve que c'est abuser. J'ai que 26 ans et ne gagne rien, je peux pas payer pour ce que je n'es pas.

Merci d'avance pour votre aide.

Si quelqu'un propose un forfait ou peut me proposer un service pas trop cher pour la réalisation des déclarations et gestion RSI, je suis preneuse.

Merci encore

Re: Gros problème avec le rsi...

Ecrit le : 21/05/2012 23:12 par Aero
Bonsoir,

vous ne précisez pas votre statut mais je suppose que vous êtes gérante majoritaire de SARL
les cotisations RSI sont calculées sur la base du revenu de l'année N-1 et régularisées ensuite au vu de la déclaration faite en mai

exemple : actuellement on fait pour fin mai 2012, la déclaration avec les revenus perçus en 2011. les cotisations qui ont été réglées en 2011 ont été calculées sur la base des revenus 2009 et régularisation des cotisations 2010 et seront régularisées en 2012.

a défaut de revenus, vous payez normalement uniquement un forfait pour la retraite mais je manque de précisions sur votre situation, je ne connais pas votre activité donc je ne sais pas à quelles caisses vous devez cotiser pour la retraite cela peut être RSI ou CIPAV. quand vous avez des revenus, vous devez cotiser pour les allocations familiales et la csg, la maladie et la retraite
je pense que votre problème vient du fait qu'ils n'ont pas eu connaissance de vos revenus (via la fameuse déclaration à faire en mai) ou bien ils l'ont perdue, il y a un gros problème d'organisation chez eux (voir les discussions sur ce sujet sur ce site)
ce que je vous conseille c'est d'aller les voir pour expliquer votre situation en vous munissant de votre déclaration fiscale professionnelle (liasse fiscale 2065)
il vous faut déclarer 3 chiffres : votre rémunération, le montant des cotisations obligatoires versées et le montant des cotisations facultatives versées si vous avez souscrit des contrat complémentaires (prévoyance etc)
vous pouvez déjà regarder sur les documents reçus s'ils ont indiqué taxation d'office (cas où ils n'ont pas eu connaissance de vos revenus) ou bien si le revenu de 10000 apparaît sur le document.

cordialement


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AERO

Re: Gros problème avec le rsi...

Ecrit le : 21/05/2012 23:43 par Hyde92
Message édité le 22/05/2012 13:04 par Maximal
Merci pour votre réponse.

En effet je suis gérante majoritaire.
Je dépend apparement du RSI (je fais de la vente par correspondance - commerce de détail et d'habillement). J'ai 2 salariés.

J'ai complété et renvoyé les déclarations à ma caisse comme tous les ans au mois de mai. et j'ai indiqué à chaque fois les rémunérations et montants réglés.
Mais je n'ai jamais reçu de courrier qui indique qu'il n'aurait rien reçu. Ce document reçu avec les montants exorbitants ne comportent aucun des montants indiqués sur les documents que je possède. Et bien que j'ai réglé mes cotisations obligatoires, je ne comprends pas pourquoi on me demande plus de 4551¤ pour 2009 alors que je n'ai eu aucune rémunération...

J'ai eu en début d'année la visite d'un huissier pour le paiement d'un trimestre que j'ai déjà réglé, et de ce fait j'ai fais une réclamation, et j'attends que le tribunal administratif nous convoque.

Comment se défendre face à ces erreurs ? Je ne peux payer ce genre de sommes, je ne les ai pas, et ma société ne pourrait les supporter...
J'ai parcouru le forum, et j'ai vu que beaucoup avaient des problèmes similaires...
J'ai l'impression que c'est une arnaque, et que l'on me met la pression pour que je paie..
Avec leur courrier de menace j'ai peur d'avoir la visite d'un huissier qui me réclamera une somme que je n'ai même pas...

Merci pour votre aide.

Re: Gros problème avec le rsi...

Ecrit le : 22/05/2012 13:12 par Maximal
Bonjour

Voilà pourquoi nous conseillons toujours de prendre un expert-comptable, au minimum pour les déclarations et la révision des comptes de fin d'année.

Le montant des honoraires payés auraient été minime par rapport aux ennuis que vous rencontrez actuellement, et au temps passé à essayer de les résoudre.

Pour le reste je suis d'accord avec Aero. Prenez rendez-vous au plus vite avec un conseillé du RSI ou rendez-vous directement sur place. Cela vous permettra d'avoir une personne en face de vous plutôt qu'au téléphone.

Prenez la copie de vos dernières déclarations (et de votre associée) et de vos dernières liasses fiscales et demandez lui de régulariser la situation devant vous.

Vous avez également la possibilité d'aller voir un expert-comptable et de demander une attestion indiquant les rémunérations versées.

Cordialement

Re: Gros problème avec le rsi...

Ecrit le : 22/05/2012 21:40 par Hyde92
Bonsoir,

Très sincèrement, ayant une comptable comme associé je ne me suis pas posé la question d'avoir un expert comptable. Mais son manque de connaissance me met dans les ennuies.

Et au final c'est à moi de régler cela alors qu'elle a cette responsabilité de gérer la comptabilité. je vais me rendre au RSI, car j'ai éssayé de les contacter depuis hier et j'ai eu à chaque fois le message qui dit que les lignes sont saturés...

Je ne sais pas quoi faire, et j'ai peur qu'il m'envoit un huissier pour me réclamer des sommes que je ne dois pas..

Merci à vous pour vos réponses.
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