CEGID

Gps et tva

4 réponses
2 429 lectures
Ecrit le : 13/01/2007 10:36 par Nad64
Bonjour,

J'ai immobilisé l'achat d'un GPS sur 3 ans. Ce GPS est affecté sur un véhicule de société (tourisme). Ai-je le droit de récupérer la TVA?

Merci de vos réponses

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Nadine

Re: Gps et tva

Ecrit le : 13/01/2007 11:55 par Maxime soulignac
Bonjour,

Je pense que la TVA est récupérable car elle est afférente au GPS en lui même, qui bien qu'affecté à un VP reste un bien dissociable de ce VP.

Cela dit je suis étonné de savoir que vous avez immobilisé ce GPS, qui plus est pour 3 ans.
Sa valeur est supérieure à 500 € (encore que ce critère soit discutable...) ?
Et pensez vous réellement que ce bien va vous servir 3 ans ?


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Expert-comptable à Rouen.

Re: Gps et tva

Ecrit le : 13/01/2007 12:57 par Nad64
Bonjour et merci de votre réponse.

Mais vous avez raison, j'avais dans un premier temps, mis ce GPS en charge (385€) mais,
d'une part mon DG, vu les faibles résultat de cette année, m'a demandé de voir ce qu'on pouvait "grignoter".
D'autre part, il me semble que la tolérance des 500€ ne s'applique pas au matériel informatique (peut être ais-je tord de le considérer comme tel?)
Et enfin, j'ai immobilisé sur 3 ans, car la "durée usuelle", d'un matériel informatique est de 3 ans, bien que je ne suis pas obligée de prendre cette durée usuelle.

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Nadine

Re: Gps et tva

Ecrit le : 13/01/2007 22:35 par Maxime soulignac
Bonjour,

En effet le seuil de tolérance fiscale des 500 € ne s'applique pas au matériel informatique (le GPS en est il un ?) et donc l'activation de cette dépense semble a priori obligatoire.

Je vous renvoie à un sujet récent à ce propos : Réintégration des dépenses informatiques

Pour la durée, j'avais en effet compris qu'il s'agissait plus d'un usage que de la durée réelle d'utilité du bien, mais de ce point de vue là le fisc ne pourrait vous opposer d'avoir amorti ce GPS sur une durée inférieure (2 ans).

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Expert-comptable à Rouen.

Re: Gps et tva

Ecrit le : 13/01/2007 23:31 par Nad64
Merci beaucoup pour vos conseils.

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Nadine

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