Cher El Rico,
Chaque objet sera vendu séparément, fusse-t-il acheté par lot doit faire l'objet d'une inscription sur le livre de police. Si le lot est inscrit en globalité sur le livre de police, il doit être revendu intégralement. Si le lot est vendu par compartiment, il faut inscrit chaque compartiment sur le livre de police et par conséquent évalué le prix d'achat. C'est pourquoi, sur le document mis dans mon précédent message, indique prix d'achat ou valeur vénale.
Je vais prendre un exemple :
Le brocanteur achète un lot comprenant 3 ordinateurs pour 500 ¤. En déballant son lot, le brocanteur constate qu'il y a un ordinateur portable avec un processeur Intel Pentium M740, un ordinateur de bureau avec un processeur Intel Pentium 780 et un autre de bureau avec un processeur Intel 80486DX.
Forcément le portable coute plus cher qu'un ordinateur de bureau. Forcément, l'ordinateur de bureau avec un processeur Intel 80486DX est de faible valeur. Sur le livre de police, le brocanteur indiquera :
- ordinateur portable avec un processeur Intel Pentium M740 : 300 ¤
- ordinateur de bureau avec un processeur Intel Pentium 780 : 150 ¤
- ordinateur de bureau avec un processeur Intel 80486DX : 50 ¤
Au moment de la vente, le brocanteur sera la marge sur l'achat. J'en conviens, il n'est pas forcément facile d'évaluer car dans mon exemple l'ordinateur de bureau avec un processeur Intel 80486DX pour n'être évaluer qu'à 10 ¤. Mais, le brocanteur peut faire appel à l'expert-comptable qui a aussi le chapeau de commissaire aux apports ;-)
Rien n'interdit, non plus d'adjoindre à la facture d'achat, un document annexe détaillant exactement les objets figurant dans le lot. C'est l'application de l'article 420-3 - Pièces justificatives du Plan Comptable Général (PCG) :
Citation : Article 420-3 du PCG
Chaque écriture s'appuie sur une pièce justificative datée, établie sur papier ou sur un support assurant la fiabilité, la conservation et la restitution en clair de son contenu pendant les délais requis.
Les opérations de même nature, réalisées en un même lieu et au cours d'une même journée, peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique.
Les pièces justificatives sont classées dans un ordre défini dans la documentation prévue à l'article 410-2 décrivant les procédures et l'organisation comptables.
Amicalement,
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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin