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Gestion de la tva chez un brocanteur

6 réponses
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Ecrit le : 05/10/2009 19:31 par El rico
Bonjour,

Je cherche une méthode pour la comptabilité et le calcul de la tva sur la marge d'un brocanteur.
L'opération n'est pas très simple, car il achète des lots puis revend à l'unité.

Comme il n'a pas pu déduire la tva sur les achats (tva sur la marge et achat en hotel des ventes ou particuliers non assujettis), le fait de lui appliquer la tva à 19.6% uniquement sur la vente le pénalise.

Comment faire ?

salutations

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Diplômé d'expertise comptable

Re: Gestion de la tva chez un brocanteur

Ecrit le : 05/10/2009 19:46 par Claudusaix
Message édité le 05/10/2009 19:49 par Claudusaix

Bonsoir El Rico,

Il faut demander à Louis la Brocante (lol). Si j'ai bien regardé les téléfilms, un brocanteur doit tenir un livre de police. Vous commencez à me connaître, El Rico, mon principal défaut est de chercher des documents. Je vous ai mis donc un exemple de livre de police pour les antiquaires

Pour chaque objet vendu séparément, il faut indiquer dans ledit registre la valeur d'achat ou la valeur vénale. Aussi, je ne vois pas trop le problème pour la TVA sur marge.

Amicalement,

CLAUDE



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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Gestion de la tva chez un brocanteur

Ecrit le : 05/10/2009 20:44 par Jipe
Bonsoir,

Voyez ces liens, peut être vous aideront-t-ils ?

http://www.advalorem-expertise.fr/Antiquites-Brocante.html

http://www.apce.com/cid39525/antiquaire-br...ur.html?pid=316

Cordialement,

Jipé

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Jipé

Re: Gestion de la tva chez un brocanteur

Ecrit le : 06/10/2009 10:41 par El rico
Bonjour,

Merci pour ces deux réponses.

Mais concrètement, le suivi des marges peut se faire comment : sur un tableau excel ?
quand le bien vendu est suffisamment distingué sur une facture d'achat et donc sur le livre de police, ok, mais dans le cas ou mon client achète :

-un lot de matériel informatique : 500 ¤
-Il revend un ordinateur : 300 ¤
Pb du prix d'achat ?

Quelle solution ?

Salutations

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Diplômé d'expertise comptable

Re: Gestion de la tva chez un brocanteur

Ecrit le : 06/10/2009 12:22 par Claudusaix
Message édité le 06/10/2009 12:23 par Claudusaix
Cher El Rico,

Chaque objet sera vendu séparément, fusse-t-il acheté par lot doit faire l'objet d'une inscription sur le livre de police. Si le lot est inscrit en globalité sur le livre de police, il doit être revendu intégralement. Si le lot est vendu par compartiment, il faut inscrit chaque compartiment sur le livre de police et par conséquent évalué le prix d'achat. C'est pourquoi, sur le document mis dans mon précédent message, indique prix d'achat ou valeur vénale.

Je vais prendre un exemple :

Le brocanteur achète un lot comprenant 3 ordinateurs pour 500 ¤. En déballant son lot, le brocanteur constate qu'il y a un ordinateur portable avec un processeur Intel Pentium M740, un ordinateur de bureau avec un processeur Intel Pentium 780 et un autre de bureau avec un processeur Intel 80486DX.

Forcément le portable coute plus cher qu'un ordinateur de bureau. Forcément, l'ordinateur de bureau avec un processeur Intel 80486DX est de faible valeur. Sur le livre de police, le brocanteur indiquera :

  • ordinateur portable avec un processeur Intel Pentium M740 : 300 ¤

  • ordinateur de bureau avec un processeur Intel Pentium 780 : 150 ¤

  • ordinateur de bureau avec un processeur Intel 80486DX : 50 ¤


Au moment de la vente, le brocanteur sera la marge sur l'achat. J'en conviens, il n'est pas forcément facile d'évaluer car dans mon exemple l'ordinateur de bureau avec un processeur Intel 80486DX pour n'être évaluer qu'à 10 ¤. Mais, le brocanteur peut faire appel à l'expert-comptable qui a aussi le chapeau de commissaire aux apports ;-)

Rien n'interdit, non plus d'adjoindre à la facture d'achat, un document annexe détaillant exactement les objets figurant dans le lot. C'est l'application de l'article 420-3 - Pièces justificatives du Plan Comptable Général (PCG) :

Citation : Article 420-3 du PCG
Chaque écriture s'appuie sur une pièce justificative datée, établie sur papier ou sur un support assurant la fiabilité, la conservation et la restitution en clair de son contenu pendant les délais requis.

Les opérations de même nature, réalisées en un même lieu et au cours d'une même journée, peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique.

Les pièces justificatives sont classées dans un ordre défini dans la documentation prévue à l'article 410-2 décrivant les procédures et l'organisation comptables.


Amicalement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Gestion de la tva chez un brocanteur

Ecrit le : 06/10/2009 15:40 par El rico
Bonjour,

Merci Claude, parfait comme d'habitude !

Salutations

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Diplômé d'expertise comptable

Re: Gestion de la tva chez un brocanteur

Ecrit le : 03/08/2011 16:08 par Mika123
Message édité le 03/08/2011 20:11 par Icovellauna
Bonjour,

Ci-après le lien vers un exemple pour un livre de police :

Antiquaire
Garagiste VO

Cordialement,

Pascale
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