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Gestion de chèques cadeaux

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Tochiro
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Ecrit le: 05/04/2008 18:29
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Bonjour à toutes et tous.
Je n'ai pas trouvé la réponse à ma question sur le forum alors je me permet de vous la soumettre.

Je souhaite vendre (et offrir) des chèques cadeaux à mes clients. (En offrir pour faire de la promo, pour des tombolas etc).
J'ai fouillé le net sans trouver comme gérer cela. Existe-t-il une législation ?
Lorsque je vend un chèque cadeau, je n'y fait pas apparaitre de TVA car celle-ci sera payé sur la commande où le client utilisera son chèque cadeau. (TVA calculé sur le prix de l'article avant réduction du chèque cadeau).
Comment gérer cette somme en attendant que le client l'utilise ?
D'un point de vue légal, il me semble que le chèque cadeau doit avoir une date de validité de 1 an.
Que se passe-t-il si le client n'utilise pas son chèque cadeau ? La somme est perdue pour le client, mais je n'ai jamais payé de TVA sur cette somme.

L'un d'entre vous a-t-il une piste de réflexion à ce sujet ?
En vous remerciant par avance pour vos réponses.
Cordialement.
Choux85
ProfilChoux85
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Re: Gestion de chèques cadeaux
Ecrit le: 05/04/2008 23:46
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Bonjour,

Je ne sais pas trop mais je me dis que si je vendais un chèque cadeaux comme un autre produit donc avec TVA (puisque il me semble que si je suis assujéti à la TVA j'ai obligation de la facturer sur toute mes ventes de marchandises) Et puis je gererais mes retour comme des avoir sur presentation du chèque cadeau. Donc je deduirais la TVA ensuite comme pour un avoir.

J'attends de lire d'autres avis..

Cordialement


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