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1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

8 réponses
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Ecrit le : 04/08/2009 20:42 par Coindugeek
Bonjour,

Actuellement gérant majoritaire d'une SARL A, qui édite un site internet de vente en ligne, je souhaite créer une nouvelle SARL (B) pour éditer un nouveau site internet de vente en ligne dans un autre secteur que le précédent.

Le but pour moi étant que la SARL A marche parfaitement bien, et je n'ai pas envie de la "plomber" avec un nouveau site internet si jamais celui ci ne s'avérait pas rentable.

Je souhaite savoir à votre avis comment les cotisations vont se passer ...

Le RSI va-t-il me (le gérant) reconnaître comme étant gérant de A et B, et regrouper mes cotisations ... Vais-je devoir déclarer deux fois, une fois ... Ma société payant actuellement mes cotisations, comment cela va-t-il se passer à votre avis ... bref, quelles sont les répercutions pour moi au niveau des cotisations ?

En espérant que ce sujet attirera quelques bonnes âmes qui m'aideront à y voir plus clair dans mon projet.

Cordialement,

Seb-

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 05/08/2009 00:02 par Jex94
Bonsoir,

je vous conseille d'appeler directement le RSI qui pourront vous renseigner.

A priori, je pense que vous paierez deux fois les cotisations sociales, une fois pour chaque mandat.
Mais si vous ne vous versez pas de rémunération sur la SARL B, vous ne paierez que des cotisations forfaitaires moins importantes pour la SARL B.

Cordialement,
Jex


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Jex94

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 26/08/2009 18:58 par Frogybella
Bonsoir à tous,

Nous avons la même problématique et nous avons joins le RSI aujourd'hui sans succès, les conseillers étant en vacances.
Si quelqu'un a une réponse d'ici la rentrée nous sommes preneurs.

Bien cordialement,

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Frogybella

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 27/08/2009 05:55 par Comptassima
Bonjour,

Les remunerat que vous prendrez sur la SARL B seront cumulées avec les remunerations de la SARL A.Et vos cotisations, seront calculées en fonction des remunerations prises.

Tous ces élementssront reports sur la déclaration commune des revenus.

Et je pense la seule problematique est que vous revevrez un seul et unique écheancier pour les cotisations et donc il faut supporter en consequent à chaque sarl les cotisations correspondantes aux salaires.

Et je pense du coup il vut mieux que le gérant paye lui meme ses cotisations et donc ces derniers viendront en déduction des revenus pris.

Cordialement.

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 27/08/2009 07:39 par Bouchon
Bonjour,

Votre situation est assez courante et peu compliquée à gérer. Vous déclarez vos revenus perçus dans A ainsi que ceux perçus dans B, ceux-ci seront cumulés et serviront de base à l'appel de cotisations du RSi. Il n'y aura en effet qu'un seul appel qui sera alors réglé par une des sociétés : A ou B. Comptablement votre cabinet comptable devra effectuer le prorata et l'affectation comptable suivante : cotisations sur revenu A / cotisations totales = cotisations à comptabiliser chez A; idem pour B.
Cordialement

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 27/08/2009 17:12 par Jeff84
Bonjour,

Pour avoir géré plusieurs fois ce cas, je ne peux qu'appuyer la suggestion de Comptassima de faire supporter les cotisations sociales par le gérant et non par les sociétés au prorata.

Même si les deux solutions sont valides, la deuxième est inutilement complexe, et contrairement à ce qu'un profane pourrait penser, le choix entre les deux est strictement neutre, que ce soit au niveau fiscal, social ou purement financier pour le gérant.

Cordialement,

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SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 27/08/2009 17:25 par Xynezia
Citation : Jeff84 @ 27.08.2009 à 17:12
Même si les deux solutions sont valides, la deuxième est inutilement complexe, et contrairement à ce qu'un profane pourrait penser, le choix entre les deux est strictement neutre, que ce soit au niveau fiscal, social ou purement financier pour le gérant.,

Bonjour,

Vous dites que le choix entre les deux solutions est neutre.
Cependant, les sociétés en question et le gérant n'ont pas le même taux d'imposition, donc l'impact fiscal n'est pas le même selon l'une ou l'autre des solutions?

Cordialement

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Tom

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 27/08/2009 17:43 par Jeff84
Citation : Xynezia @ 27.08.2009 à 17:25

Citation : Jeff84 @ 27.08.2009 à 17:12
Même si les deux solutions sont valides, la deuxième est inutilement complexe, et contrairement à ce qu'un profane pourrait penser, le choix entre les deux est strictement neutre, que ce soit au niveau fiscal, social ou purement financier pour le gérant.,

Bonjour,

Vous dites que le choix entre les deux solutions est neutre.
Cependant, les sociétés en question et le gérant n'ont pas le même taux d'imposition, donc l'impact fiscal n'est pas le même selon l'une ou l'autre des solutions?

Cordialement
Bonjour,

La différence de taux d'imposition n'a aucun impact.

Mettons que vous ayez 20000 de revenus et 6000 de charges sociales (supposées 100% déductibles, pour simplifier). Si vous mettez les charges sociales à la charge de la société, vous aurez 20000 + 6000 = 26000 ¤ de déductible. Mais si vous mettez les 6000 ¤ en compte courant (prise en charge par le gérant), vous devrez mettre 26000 ¤ au total de revenus pour couvrir les rémunérations et les charges et rester à compte courant constant. On a donc le même montant déductible.

Et au niveau fiscalité personnelle, dans un cas vous imposez juste les 20000 ¤, dans l'autre vous déduisez les 6000 ¤ et vous retombez sur les mêmes 20000 ¤ de base brute imposable.

Cordialement,

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SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: 1 gérant, 2 sociétés : question cotisations

Ecrit le : 27/08/2009 17:52 par Xynezia
Citation : Jeff84 @ 27.08.2009 à 17:43
La différence de taux d'imposition n'a aucun impact.

Mettons que vous ayez 20000 de revenus et 6000 de charges sociales (supposées 100% déductibles, pour simplifier). Si vous mettez les charges sociales à la charge de la société, vous aurez 20000 + 6000 = 26000 ¤ de déductible. Mais si vous mettez les 6000 ¤ en compte courant (prise en charge par le gérant), vous devrez mettre 26000 ¤ au total de revenus pour couvrir les rémunérations et les charges et rester à compte courant constant. On a donc le même montant déductible.

Et au niveau fiscalité personnelle, dans un cas vous imposez juste les 20000 ¤, dans l'autre vous déduisez les 6000 ¤ et vous retombez sur les mêmes 20000 ¤ de base brute imposable.

Cordialement,

Bonjour,

Limpide, la prochaine fois je prendrais plus temps de réfléchir.
Merci de cette explication.

Cordialement,

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Tom
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