Ecrit le: 27/12/2007 11:25Bonjour,
Je procède à l'enregistrement de factures et concernant une échéance d'assurance, j'ai enregistré le H.T. en 616, la T.V.A. en 44566 mais sous le total TTC viennent s'ajouter deux lignes supplémentaires que je ne sais dans quel compte enregistrer:
- contribution obligatoire attentats
- frais déchéance
Qu'en pensez-vous?
Merci d'avance.
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Re: Frais relatifs à l'assurance
Ecrit le: 27/12/2007 11:42
Permettez moi d'être surpris.
En effet, sur la plupart des contrats d'assurances, il n'y a pas de TVA mais une taxe qui est de 9 % (si ma mémoire ne me trahit pas). De ce fait, le compte 44566 ne peut être utilisé.
Les contributions et frais font partie de l'assurance.
On enregistre pour le montant TTC en 616 l'assurance.
Cordialement,
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Re: Frais relatifs à l'assurance
Ecrit le: 27/12/2007 12:30Bonjour Claudusaix,
Effectivement, suite à votre remarque, je constate que le montant qui est annoncé H.T. et le montant T.T.C. ont un rapport de 9%.
Dans ce cas, dans quel compte enregistrer cette taxe, fait-elle également partie du T.T.C.?
Merci d'avance.
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Re: Frais relatifs à l'assurance
Ecrit le: 27/12/2007 12:32Citation : Desir @ 27.12.2007 à 12:30
Bonjour Claudusaix,
Effectivement, suite à votre remarque, je constate que le montant qui est annoncé H.T. et le montant T.T.C. ont un rapport de 9%.
Dans ce cas, dans quel compte enregistrer cette taxe, fait-elle également partie du T.T.C.?
Merci d'avance.
Cette taxe n'étant pas déductible, elle est incluse dans le compte 616 qui, je le répète, enregistre le montant TTC de l'assurance.
Cordialement,
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