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Frais relatifs à l'assurance

3 réponses
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Ecrit le : 27/12/2007 11:25 par Desir
Bonjour,

Je procède à l'enregistrement de factures et concernant une échéance d'assurance, j'ai enregistré le H.T. en 616, la T.V.A. en 44566 mais sous le total TTC viennent s'ajouter deux lignes supplémentaires que je ne sais dans quel compte enregistrer:

- contribution obligatoire attentats
- frais déchéance

Qu'en pensez-vous?

Merci d'avance.

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Re: Frais relatifs à l'assurance

Ecrit le : 27/12/2007 11:42 par Claudusaix

Permettez moi d'être surpris.

En effet, sur la plupart des contrats d'assurances, il n'y a pas de TVA mais une taxe qui est de 9 % (si ma mémoire ne me trahit pas). De ce fait, le compte 44566 ne peut être utilisé.

Les contributions et frais font partie de l'assurance.

On enregistre pour le montant TTC en 616 l'assurance.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Frais relatifs à l'assurance

Ecrit le : 27/12/2007 12:30 par Desir
Bonjour Claudusaix,

Effectivement, suite à votre remarque, je constate que le montant qui est annoncé H.T. et le montant T.T.C. ont un rapport de 9%.

Dans ce cas, dans quel compte enregistrer cette taxe, fait-elle également partie du T.T.C.?

Merci d'avance.


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Re: Frais relatifs à l'assurance

Ecrit le : 27/12/2007 12:32 par Claudusaix
Citation : Desir @ 27.12.2007 à 12:30
Bonjour Claudusaix,

Effectivement, suite à votre remarque, je constate que le montant qui est annoncé H.T. et le montant T.T.C. ont un rapport de 9%.

Dans ce cas, dans quel compte enregistrer cette taxe, fait-elle également partie du T.T.C.?

Merci d'avance.


Cette taxe n'étant pas déductible, elle est incluse dans le compte 616 qui, je le répète, enregistre le montant TTC de l'assurance.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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