Bonjour,
Jeff84, je comprends votre point de vue. J'ai sans doute répondu, pour une fois, sans trop précisé mes dires.
Je comprends que vous puissiez utiliser le compte 108 pour une entreprise individuelle. Pour une société, le compte 455 Comptes courants doit toujours être créditeur. Autrement dit, je suis plus dubitatif sur le conseil pour utiliser ce type de compte qui représente des dépenses personnelles.
Les vêtements, les frais de coiffeur et d'esthétique pour des soirées organisées dans le cadre de la gestion du club de rencontre peuvent être considérés :
- soit comme des frais personnel : dans ce cas, l'utilisation du compte 108 et 455 est appropriée. Néanmoins, je suis très réservé sur ce point de vue-là.
- soit comme des frais dans l'intérêt de la gestion de l'entreprise : mon argument repose la transposition simple de l'avis de conformité n°40 du Conseil National de la Comptabilité (CNC) relatif au plan comptable des entreprises de spectacles et des établissements d'activités d'actions culturelles. Ainsi, vous pouvez enregistrer les vêtements dans un compte 60652 Costumes, chaussures, perruques. La garde robe constituée peut même être immobilisée par l'intermédiaire du compte 72 Production immobilisée. Ceci est pour l'aspect comptable.
En ce qui concerne de l'aspect fiscal, c'est effectivement plus délicat. Ce type de frais peut être considéré comme des dépenses somptuaires. Mais, il peut être aussi considéré comme des dépenses déductibles sur la base de l'intérêt direct de l'exploitation de l'entreprise. C'est pourquoi, j'ai conseillé Brachet de consulter le précis de fiscalité et par conséquent la documentation fiscale. L'idéal serait de consulter un expert-comptable pour qu'il fasse une étude de l'article 39 du Code Général des Impôts (CGI) et de la documentation fiscale 4 C 1. Un rescrit fiscal serait sans doute bien utile, pour ne pas dire nécessaire.
L'abus de déduction et d'enregistrement comptable de ce type de frais n'aurait pas seulement une incidence fiscale de redressement (avec les pénalités, intérêt de retard). Il pourrait aussi dans le cadre d'un dépôt de bilan valoir à la gérante, patronne de Brachet, un engagement de sa responsabilité (Livre VI, Titre V relatif aux responsabilités et aux sanctions des difficultés des entreprises du Code de Commerce)
Conscient de ces éléments-là, j'ai indiqué dans mon premier message que l'enregistrement comptable en charge ne me choquait pas (même si je n'ai pas été très explicite), compte tenu de l'activité de l'entreprise où travaille Brachet.
Citation : Brachet @ Ecrit le 15.09.2009 à 15:09
je m'occupe de la comptabilité d'un club de rencontres. La gérante, veut me faire passer en charge ses frais de coiffeurs, d'esthétiques, et l'achat des vêtements pour les soirées organisées.
J'ai, néanmoins, mis le doigt sur l'aspect fiscal qui pourrait être plus délicat au niveau de la définition de la charge fiscale (donc charge déductible).
Cependant, vous n'avez pas tord dans un contexte de prudence et sans une connaissance complète du dossier. C'est du cas par cas.
Cordialement,
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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin