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Frais de reception

8 réponses
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Ecrit le : 15/09/2009 15:09 par Brachet
Bonjour,

je m'occupe de la comptabilité d'un club de rencontres. La gérante, veut me faire passer en charge ses frais de coiffeurs, d'esthétiques, et l'achat des vêtements pour les soirées organisées.

Esct ce que j'ai le droit ?

Merci à vous.
Je tiens à préciser que votre forum est vraiment formidable, je ne me sens plus seule face à mes questions. Encore mille fois merci pour votre aide si précieuse

Re: Frais de reception

Ecrit le : 15/09/2009 17:45 par Claudusaix
Message édité le 15/09/2009 17:49 par Claudusaix
Bonjour,

Vous pouvez passer en comptabilité, ce type de frais. En revanche, et au cas par cas, il faudra vérifier la déductibilité de ces frais, c'est pourquoi, il faudra créer deux comptes pour les frais déductibles et les frais non déductibles fiscalement.

A titre d'exemple, les vêtements peuvent être déductibles dans la limite fixée dans les instructions fiscales. Il faut pour cela vérifier avec la documentation fiscale. Pour cela, vous pourrez aller sur les liens utiles du forum et cliquer sur le lien du précis de fiscalité.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Frais de reception

Ecrit le : 16/09/2009 10:06 par Jeff84
Bonjour,

Pour ma part, je passerais les dépenses en 108/455, car à mon avis elles ne sont même pas engagées pour l'exploitation du fonds, car elle achêterait de toute manière des vêtements et irait chez le coiffeur.

Les dépenses prises en charges comptablement mais non déductibles fiscalement sont plutôt celles qui se rapportent à l'exploitation, mais ne sont pas déductibles en raison d'une interdiction fiscale, comme les pénalités fiscales, les PV, etc.

Fiscalement en tout cas, rien n'est déductible. Même les vêtements ne sont déductibles que s'ils sont spécifiques au domaine d'activité (robe d'avocat, combinaison de peintre en bâtiment).

Cordialement,

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Modérateur Compta OnlineSFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Frais de reception

Ecrit le : 16/09/2009 20:15 par Claudusaix
Bonjour,

Jeff84, je comprends votre point de vue. J'ai sans doute répondu, pour une fois, sans trop précisé mes dires.

Je comprends que vous puissiez utiliser le compte 108 pour une entreprise individuelle. Pour une société, le compte 455 Comptes courants doit toujours être créditeur. Autrement dit, je suis plus dubitatif sur le conseil pour utiliser ce type de compte qui représente des dépenses personnelles.

Les vêtements, les frais de coiffeur et d'esthétique pour des soirées organisées dans le cadre de la gestion du club de rencontre peuvent être considérés :

  • soit comme des frais personnel : dans ce cas, l'utilisation du compte 108 et 455 est appropriée. Néanmoins, je suis très réservé sur ce point de vue-là.


  • soit comme des frais dans l'intérêt de la gestion de l'entreprise : mon argument repose la transposition simple de l'avis de conformité n°40 du Conseil National de la Comptabilité (CNC) relatif au plan comptable des entreprises de spectacles et des établissements d'activités d'actions culturelles. Ainsi, vous pouvez enregistrer les vêtements dans un compte 60652 Costumes, chaussures, perruques. La garde robe constituée peut même être immobilisée par l'intermédiaire du compte 72 Production immobilisée. Ceci est pour l'aspect comptable.
    En ce qui concerne de l'aspect fiscal, c'est effectivement plus délicat. Ce type de frais peut être considéré comme des dépenses somptuaires. Mais, il peut être aussi considéré comme des dépenses déductibles sur la base de l'intérêt direct de l'exploitation de l'entreprise. C'est pourquoi, j'ai conseillé Brachet de consulter le précis de fiscalité et par conséquent la documentation fiscale. L'idéal serait de consulter un expert-comptable pour qu'il fasse une étude de l'article 39 du Code Général des Impôts (CGI) et de la documentation fiscale 4 C 1. Un rescrit fiscal serait sans doute bien utile, pour ne pas dire nécessaire.
    L'abus de déduction et d'enregistrement comptable de ce type de frais n'aurait pas seulement une incidence fiscale de redressement (avec les pénalités, intérêt de retard). Il pourrait aussi dans le cadre d'un dépôt de bilan valoir à la gérante, patronne de Brachet, un engagement de sa responsabilité (Livre VI, Titre V relatif aux responsabilités et aux sanctions des difficultés des entreprises du Code de Commerce)


Conscient de ces éléments-là, j'ai indiqué dans mon premier message que l'enregistrement comptable en charge ne me choquait pas (même si je n'ai pas été très explicite), compte tenu de l'activité de l'entreprise où travaille Brachet.

Citation : Brachet @ Ecrit le 15.09.2009 à 15:09
je m'occupe de la comptabilité d'un club de rencontres. La gérante, veut me faire passer en charge ses frais de coiffeurs, d'esthétiques, et l'achat des vêtements pour les soirées organisées.

J'ai, néanmoins, mis le doigt sur l'aspect fiscal qui pourrait être plus délicat au niveau de la définition de la charge fiscale (donc charge déductible).

Cependant, vous n'avez pas tord dans un contexte de prudence et sans une connaissance complète du dossier. C'est du cas par cas.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Frais de reception

Ecrit le : 17/09/2009 09:12 par Loic6354
Bonjour,

Je suis d'accord avec Claudusaix.
Si ce sont des dépenses engagées dans l'intérêt de l'exploitation, elles sont déductibles.
Maintenant, il ne faut pas tomber dans l'excès. L'Adminsitration se montre parfois tolérante mais n'exagérons pas !

Cordialement,

Re: Frais de reception

Ecrit le : 06/07/2010 09:53 par Kasperlette
Bonjour,

Exceptionnellement j'ai des frais de coiffeur pour une séance photo pour la publication d'un communiqué de presse. Et parution de l'article sur la société dans un magazine.
Donc ici les frais de coiffeur ont été nécessaires pour de la publicité-communication.

Ces frais devraient être comptabilisés dans quel compte ? 6237, 6238, 6239, 6257, 6288 ?

Merci de vos réponses

Re: Frais de reception

Ecrit le : 06/07/2010 10:23 par Lucky luc
Bonjour,

Je pense que j'utiliserais 6238 mais pourquoi pas aussi 6231 ou 6237. 6288 ne serait pas une erreur. Je serais plus circonspect sur 6257.

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Frais de reception

Ecrit le : 06/07/2010 11:09 par Jeff84
Bonjour,

Pour ma part, j'utiliserais un 623. Pensez à garder une copie de l'article en appui de la facture.

Cordialement,

--------------------
Modérateur Compta OnlineSFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Frais de reception

Ecrit le : 07/07/2010 12:09 par Kasperlette
Merci pour ces réponses rapides et claires.

Je pense que je vais mettre le 6231 car il correspond plus à la finalité du frais.

Et oui... je vais joindre l'article de presse à la facture, ce sera plus clair, vous avez raison ;-)

Mille mercis à tous les deux ;-)
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