Bonjour,
J'ai beaucoup parcouru le forum pour trouver des avis sur la comptabilisation des frais de formation assurés par des organismes externes ayant un numéro de formateur.
En effet, comme il s'agit d'une source professionnelle, j'avais retenu celle citée par Claude ici:
Toutefois, dans le mémento EFL je trouve en 870-1 - II: compte 6333 "Participation des employeurs à la formation professionnelle continue"
Cela m'interpèle puisque pour moi le 633 était réservé au payement des taxes dues au titre de la formation continue, comme son nom l'indique "Participation". Les frais (dépenses) de formation, quant à eux je les voyais dans un compte 62.
Le même mémento indique que tant les frais que les versement sous forme de taxe auprès des organismes collecteurs peuvent être comptabilisés dans le 6333.
Qu'en pensez-vous? AI-je fais une erreur d'interprétation de ce qui est écrit dans le mémento?
Merci pour votre contribution.
Bonsoir,
Tu as tous les détails dans l'article Comment comptabiliser les frais de formation des salariés ?
La (ou les) taxe(s) de formation (dont la bases est la massa salariale est à comptabiliser dans un compte 63xxx. Quant aux réelles charges de formation ( ==> un formateur qui donne des cours !) , elles sont à comptabiliser dans un compte 622xxx comme vous l'indiquez (ou un autre compte...je n'ai pas de plan de comptes sous les yeux !) mais certainement pas dans un compte de classe 63 qui es réservé aux "impôts et taxes".
Cordialement,
Jipé
PS : la réponse (excellente!) de Claudusaix dans le lien que vous rappelez explique très bien cela !
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Bonjour,
je ré-ouvre le sujet car je me posais quelques question qu'en à l'intérêt d'imputer le frais de formation en charge externe plustot qu'en 64 ou 6333 comme le font pas mal d'entreprises (à tors à mon sens car il s'agit de charge extrene pour ma part comme le sont le frais de recrutement que l'on retrouve en 62).
Dans les entreprises de plus de 20 salariés on peu déduire ces frais de la Formation Professionnelle Continue, aussi, il me semble logique que cette quote part de frais reste imputée en 6333 ou 64 dans la mesure où elles couvrent une taxe, quant au reste j'imputerai les frais dans un compte 62 afin de me donner la possibilité de les déduire pour le calcul de la CVAE.
Depuis la mise en place de la CVAE, il y a sûrement eu des éléments sur ce sujet mais j'avoue que je n'ai pas eu le temps de faire de recherche à ce sujet.
Vos avis m'intéressent.
Cordialement,
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Bonjour,
Voici une décision qui devrait répondre à nos interrogations dans l'attente de la décision du conseil d'état.
Cordialement,
Téléchargez le fichier !
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Bonjour,
Je vais apporter ma contribution à l'exercice, et être en phase avec Hapyfee.
En général, les entreprises calculent leur obligation légale de formation (Formation Professionnelle Continue), et l'imputent en 633.
Si elles paient ensuite directement un organisme de formation, elles peuvent imputer les couts en 622, mais ...
- la question est de savoir si cette formation peut être prise en charge par l'OPCA à laquelle elles ont versé les fonds, si oui, normalement, par le jeux d'un compte de transfert de charge, le cout pédagogique et tous les autres frais, y compris salariaux, sont refacturés à l'OPCA qui remboursera (incidence nette sur VA nulle)
- si elle ne peut pas la présenter, car elle a fait des formations au delà de son obligation légale, cela reste un cout ; ce que la décision du Conseil d'Etat appelle "à fond perdu".
Dans ces cas là, j'ai l'habitude en fin d'année, de basculer ces couts excédentaires en 633. Donc oui, cela ne diminue pas la VA, par contre, je mets en évidence que nous avons fait des formations au-delà de l'obligation légale, et c'est très pratique pour justifier et démontrer les efforts faits, lorsque que l'on fait des demandes aux Fonds Européens par exemple, ou à tout autre organisme.
Je considère aussi le versmement complémentaire à l'OPCA (au delà de l'obligation légale) comme étant une charge d'impôt.
Espérant avoir été claire sur ce sujet particulièrement complexe,
Cordialement
Nadine
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