KPMG

Frais d'études pour changement de logiciel (erp) : charges ou immo ?

2 réponses
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Ecrit le : 15/11/2010 11:05 par Mge010308
Bonjour,

Mon entreprise est en phase d'étude pour changer notre outil informatique, nous allons passer à un ERP.

Nous avons fait appel à un cabinet pour nous aider à l'étude de notre cahier des charges afin de déterminer et de choisir notre futur prestataire informatique.

Nous avons donc des factures d'honoraires de ce cabinet.

Ma question est la suivante :

Ces honoraires sont-ils à comptabiliser en charges ou à activer en immobilisation ?

Je vous remercie pour vos réponses et suggestions.

Cordialement.

Re: Frais d'études pour changement de logiciel (erp) : charges ou immo ?

Ecrit le : 15/11/2010 12:16 par Claudusaix
Message édité le 15/11/2010 12:17 par Claudusaix
Bonjour,

Dans votre cas, il convient de s'interroger si ces honoraires répondent à la définition d'une immobilisation donnée maintes fois sur ce forum et figurant aux articles 211-1 et 311-1 du Plan Comptable Général (PCG).

De plus, en supposant qu'ils répondent à la définition d'une immobilisation, il conviendrait de se référer à l'article 321-10 du PCG pour savoir si ce coût rentre ou non dans le coût d'acquisition initial.

Le logiciel ERP étant une immobilisation incorporelle, j'aurai tendance, en fonction des éléments fournis, à enregistrer ces honoraires en immobilisation même si dans les articles précités, il est possible, sur option, dans les comptes individuels, de les comptabiliser en charges. Mais la méthode préférentielle, si ma mémoire ne me trahit pas, recommande l'enregistrement en immobilisation.

Je vous recommande de bien analyser les articles du Plan Comptable Général. Et si un doute persiste, n'hésitez pas à consulter un expert-comptable qui au vu des documents fournis sera le plus à même de vous conseiller car il peut y avoir des choix fiscaux à faire.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Frais d'études pour changement de logiciel (erp) : charges ou immo ?

Ecrit le : 15/11/2010 12:42 par Lucky luc
Bonjour,

Une question qui se pose à mon avis est de savoir si une étude ayant pour objet de choisir un futur prestataire informatique peut-être liée directement au logiciel ERP et si les frais de l'étude sont à prendre en compte dans le coût d'entrée du logiciel.

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
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