RECEIPT BANK

Frais de carburant

13 réponses
11 174 lectures
Ecrit le : 03/03/2008 14:24 par Zaklina
Bonjour à toutes et à tous,

Une SARL qui n'a pas encore de véhicule de société à son actif, s'est fait mettre à disposition gratuitement un véhicule utilitaire par un ami du gérant. Dès que la trésorerie le permettra, le gérant souhaite bien entendu acquérir un véhicule de société.

Cependant, dans le contexte actuel, le gérant utilisant le véhicule pour le seul intérêt de la société, des frais de carburant, de péages, de stationnement, de fourrière et de réparation sont engendrés et réglés par ses soins bien sur.

Est-il possible d'intégrer ces frais dans la compta de la société?

Le propriétaire du véhicule a établi une attestation sur honneur au gérant pour ce prêt gracieu, cette attestation est-elle un justificatif probant pour le service des impôt?

Si ces frais sont admissibles pour le compte de la société, la TVA peut-elle être récupérable étant donné qu'il s'agit d'un VU à gasoil?

Dans ce même cas, la taxe sur les véhicules est-elle dûe?

Merci d'avance

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 15:17 par Nad64
Bonjour,

Il d'agit d'un véhicule prêté et non d'un don.
Le véhicule ne figurant pas à l'actif, vous ne pouvez pas d'après moi, comptabiliser les frais y afférant directement en charge.

Je pense qu'il faut passer par des notes de frais établies par le gérant. (essence, autoroute...).

Pour ce qui est des frais de fourrière, je pense qu'elles ne peuvent pas être prises en charge par la société, au même titre que les amendes.

Cordialement,


--------------------
Nadine

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 15:51 par Lna2b
Bonjour,

Je rejoins l'avis de Nadine, cela me semble exact.

Cordialement.

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 16:08 par Zaklina
Je vous remercie,

Si j'ai bien compris (désolé si mes questions sont bêtes, je ne suis qu'une débutante) ces frais ne peuvent pas être intégrés en charge pour le compte de la société (malgré que concrètement ça le soit) donc de même la tva n'est pas récupérable et l'attestation de prêt ne me sert pas à grand chose.

A quoi me sert ces fameuses notes de frais à établir dans ce cas? A rembourser le gérant simplement tout ça sans pouvoir faire passer ces dépenses en charges et récupérer la TVA?

Désolé encore et merci

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 16:16 par Nad64
Citation : Zaklina @ 03.03.2008 à 16:08

A quoi me sert ces fameuses notes de frais à établir dans ce cas? A rembourser le gérant simplement tout ça sans pouvoir faire passer ces dépenses en charges et récupérer la TVA?

Désolé encore et merci

Re bonjour,

A travers ces notes de frais, vous pourrez comptabiliser les charges.

Pour ce qui est de la TVS, (voir le site des impôts), il existe un abattement pour les véhicules des salariés et dirigeants utilisés par la société.

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/publi...pot=TVS&sfid=50

Pour la TVA, les factures doivent être au nom de la société (je pense aux réparations et entretiens).

Cordialement,

--------------------
Nadine

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 16:22 par Zaklina
Ma logique qui ne l'est peut-être pas me dirait, par exemple, d'établir une note de frais au 31/12/07 (en prenant soin de conserver tout les justificatifs) et d enregistrer l écriture suivante :

D 6XXXXX pour le montant HT dans le compte de charge concerné
d 44566 pour la TVA
C 4XXXXX quel compte pour le gérant associé 455

et au moment de lui rembourser quand la trésorerie le permet D455 à C512?

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 16:25 par Zaklina
Désolé j'écrivais en même temps...

Merci pour vos réponses, je vais voir votre lien...

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 16:37 par Nad64
Citation : Zaklina @ 03.03.2008 à 16:22
Ma logique qui ne l'est peut-être pas me dirait, par exemple, d'établir une note de frais au 31/12/07 (en prenant soin de conserver tout les justificatifs) et d enregistrer l écriture suivante :

D 6XXXXX pour le montant HT dans le compte de charge concerné
d 44566 pour la TVA
C 4XXXXX quel compte pour le gérant associé 455

et au moment de lui rembourser quand la trésorerie le permet D455 à C512?

Re bonjour,

Oui, c'est comme ça que je procederai.
Vous n'êtes pas obligé d'attendre la fin de l'année pour la comptabilisation ni le remboursement.

Cordialement,

--------------------
Nadine

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 16:47 par Lna2b
Rebonjour,

Par contre, je ne suis pas certaine que la TVA soit récupérable sur les notes de frais.
Pour moi, elle ne l'est pas !

À vérifier !

Re: Frais de carburant

Ecrit le : 03/03/2008 16:56 par Zaklina
Re bonjour,

le mieu est peut être de ne pas passer en charge ces frais et de ne pas récupérer la TVA parce que si j'ai bien compris la seule utilisation d'un véhicule prêté pour le compte de la société doit faire l objet du paiement de la TVS

J'avoue que je ne comprends pas vraiment leurs barèmes... la déprime

Merci encore
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
CEGID