RECEIPT BANK

Fournisseur non assujetti à tva et revente

3 réponses
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Ecrit le : 10/04/2011 19:25 par Orfeo
Bonjour,

J'ai un fournisseur non assujetti à la TVA qui me vend ses produits en TTC, je ne peux donc pas récupérer la TVA sur ceux-ci.
Comment ça se passe pour la revente de ces produits ? Dois-je indiquer le montant HT ? Dois-je comme n'importe quel autre produit collecter la TVA ? Si je ne peux pas comment j'indique sur ma facture qu'une partie des produits est "collectable" et pas l'autre...?

Merci de votre aide !

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Ad impossibilia nemo tenetur

Re: Fournisseur non assujetti à tva et revente

Ecrit le : 10/04/2011 20:33 par Lucky luc
Bonsoir,

Vous collectez de la TVA sur la revente de ces produits de la même manière que pour les autres produits.

L'exonération de TVA pour les biens n'ayant pas ouvert droit à déduction à l'achat ne concerne que les biens dont l'entreprise a eu l'usage pour son exploitation, donc seulement (sauf exception) les investissements.

Cordialement.

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Fournisseur non assujetti à tva et revente

Ecrit le : 10/04/2011 21:28 par Orfeo
Ok si j'ai bien compris ce n'est pas intéressant pour moi. J'ai donc tout intérêt à ne pas me fournir chez un fournisseur non assujetti puisque je ne récupère rien à l'achat mais doit la reverser à la vente.

Merci

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Ad impossibilia nemo tenetur

Re: Fournisseur non assujetti à tva et revente

Ecrit le : 11/04/2011 07:27 par Lucky luc
Bonjour,

Il faut comparer le TTC de ce fournisseur avec le HT de ceux assujettis à la TVA pour voir ce qui est le plus intéressant.

Cordialement.

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