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Flux intracommunautaire TVA

4 réponses
1 119 lectures
Ecrit le : 09/02/2017 17:32 par Florine01

Bonjour à tous,

J'ai un flux très particulier au niveau d'un échange intracommunautaire:

- une entreprise Française X achète de la marchandise à un fournisseur Italien Y et la revend à ses clients Français, rien de plus simple, mais:

- cette fois-ci le fournisseur à livré directement le client dans une filiale Italienne.

- Le fournisseur Y facture donc l'entreprise Française X qui a pris commande avec de la TVA Italienne (normal, livraison sur le sol Italien, aucune sortie de territoire)

- En revanche lorsque l'entreprise X doit facturer son client Français final qui a reçu la marchandise dans sa filiale Italienne, ça se complique...

- Normalement la TVA italienne doit s'appliquer mais comment faire lorsque l'entreprise n'est pas immatriculée en Italie???

- Je sais qu'une directive Espagnole s'applique pour ce genre de cas en Espagne -> autoliquidation, mais Quid de l'Italie?

Si vous pouvez m'éclairer, merci

Bien cordialement

Florine

Re: Flux intracommunautaire TVA

Ecrit le : 11/02/2017 03:25 par Gabelou-expertise

Bonjour,

Comme vous l'avez évoqué pour l' Italie c'est un transfert de marchandise dans le pays soumis à TVA IT et pour la société française le mouvement de facturation ne correspondent pas à un mouvement intra-communautaire de la marchandise.

Bien à Vous



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Douanes - Accises - TVA intracom.GDL

Re: Flux intracommunautaire TVA

Ecrit le : 20/02/2017 16:06 par Antho0510

Bonjour,

Donc l'entreprise Française X facture de la TVA francaise ou italienne à ses clients francais ?

Et 2ème question si ces marchandises sont vendues en Italie, X facture de la tva italienne ?

Re: Flux intracommunautaire TVA

Ecrit le : 20/02/2017 18:47 par Gabelou-expertise

Bonjour

La société X fr achète HT en Italie et facture sont client France avec TVA française.

Pour la marchandise vendue en Italie qui n'est pas expédiée à partir de la France, la société X fr qui n'est pas immatriculée en Italie n'a pas la possibilité de facturer la TVA italienne.

Bien à Vous



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Douanes - Accises - TVA intracom.GDL

Re: Flux intracommunautaire TVA

Ecrit le : 24/03/2017 17:14 par Antho0510

Merci pour votre réponse.

Mais justement je pense que l'entreprise X doit s'immatriculer en italie pour collecter de la tva italienne

Cordialement

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