BanStat
Logo Compta Online
CEGID

Flux intracommunautaire TVA

4
1 877
0
4 réponses
1 877 lectures
0 vote
Florine01
ProfilFlorine01
Comptable unique en entreprise
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Ecrit le: 09/02/2017 17:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à tous,

J'ai un flux très particulier au niveau d'un échange intracommunautaire:

- une entreprise Française X achète de la marchandise à un fournisseur Italien Y et la revend à ses clients Français, rien de plus simple, mais:

- cette fois-ci le fournisseur à livré directement le client dans une filiale Italienne.

- Le fournisseur Y facture donc l'entreprise Française X qui a pris commande avec de la TVA Italienne (normal, livraison sur le sol Italien, aucune sortie de territoire)

- En revanche lorsque l'entreprise X doit facturer son client Français final qui a reçu la marchandise dans sa filiale Italienne, ça se complique...

- Normalement la TVA italienne doit s'appliquer mais comment faire lorsque l'entreprise n'est pas immatriculée en Italie???

- Je sais qu'une directive Espagnole s'applique pour ce genre de cas en Espagne -> autoliquidation, mais Quid de l'Italie?

Si vous pouvez m'éclairer, merci

Bien cordialement

Florine

Gabelou-expertise
ProfilGabelou-expertise
Profession libérale
  • LU - Luxembourg
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Profession libérale


Re: Flux intracommunautaire TVA
Ecrit le: 11/02/2017 03:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Comme vous l'avez évoqué pour l' Italie c'est un transfert de marchandise dans le pays soumis à TVA IT et pour la société française le mouvement de facturation ne correspondent pas à un mouvement intra-communautaire de la marchandise.

Bien à Vous



--------------------
Antho0510
ProfilAntho0510
Etudiant Master CCA
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant Master CCA


Re: Flux intracommunautaire TVA
Ecrit le: 20/02/2017 16:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Donc l'entreprise Française X facture de la TVA francaise ou italienne à ses clients francais ?

Et 2ème question si ces marchandises sont vendues en Italie, X facture de la tva italienne ?

Gabelou-expertise
ProfilGabelou-expertise
Profession libérale
  • LU - Luxembourg
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 7 votes
popupBulle tail
Profil
Profession libérale


Re: Flux intracommunautaire TVA
Ecrit le: 20/02/2017 18:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

La société X fr achète HT en Italie et facture sont client France avec TVA française.

Pour la marchandise vendue en Italie qui n'est pas expédiée à partir de la France, la société X fr qui n'est pas immatriculée en Italie n'a pas la possibilité de facturer la TVA italienne.

Bien à Vous



--------------------
Antho0510
ProfilAntho0510
Etudiant Master CCA
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant Master CCA


Re: Flux intracommunautaire TVA
Ecrit le: 24/03/2017 17:14
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Merci pour votre réponse.

Mais justement je pense que l'entreprise X doit s'immatriculer en italie pour collecter de la tva italienne

Cordialement

Retour en haut









connectés
Publicité
CNOEC
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer