Bonjour à tous,
J'ai un flux très particulier au niveau d'un échange intracommunautaire:
- une entreprise Française X achète de la marchandise à un fournisseur Italien Y et la revend à ses clients Français, rien de plus simple, mais:
- cette fois-ci le fournisseur à livré directement le client dans une filiale Italienne.
- Le fournisseur Y facture donc l'entreprise Française X qui a pris commande avec de la TVA Italienne (normal, livraison sur le sol Italien, aucune sortie de territoire)
- En revanche lorsque l'entreprise X doit facturer son client Français final qui a reçu la marchandise dans sa filiale Italienne, ça se complique...
- Normalement la TVA italienne doit s'appliquer mais comment faire lorsque l'entreprise n'est pas immatriculée en Italie???
- Je sais qu'une directive Espagnole s'applique pour ce genre de cas en Espagne -> autoliquidation, mais Quid de l'Italie?
Si vous pouvez m'éclairer, merci
Bien cordialement
Florine
Bonjour,
Comme vous l'avez évoqué pour l' Italie c'est un transfert de marchandise dans le pays soumis à TVA IT et pour la société française le mouvement de facturation ne correspondent pas à un mouvement intra-communautaire de la marchandise.
Bien à Vous
Bonjour,
Donc l'entreprise Française X facture de la TVA francaise ou italienne à ses clients francais ?
Et 2ème question si ces marchandises sont vendues en Italie, X facture de la tva italienne ?
Bonjour
La société X fr achète HT en Italie et facture sont client France avec TVA française.
Pour la marchandise vendue en Italie qui n'est pas expédiée à partir de la France, la société X fr qui n'est pas immatriculée en Italie n'a pas la possibilité de facturer la TVA italienne.
Bien à Vous
Merci pour votre réponse.
Mais justement je pense que l'entreprise X doit s'immatriculer en italie pour collecter de la tva italienne
Cordialement
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