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Fleuriste : problème de tva

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Ecrit le : 28/08/2007 15:22 par Steph26
Bonjour,

J'ai, dans mon portefeuille, un fleuriste pour qui je fais la comptabilité.

Je dois calculer sa TVA pour faire sa CA12 mais j'ai un problème : je ne sais pas comment calculer la TVA étant donné que les ventes sont enregistrés en global. Aucune répartition n'a été effectuée (5.5 % - 19.6 %).

Faut-il que j'applique un prorata du genre 20% du CA pour le 19.6% et 80% du CA pour le 5.5% ? ou faut-il que j'applique un coefficient sur les achats à 19.6% pour déterminer le montant des ventes à 5.5% (par différence) ? ou si aucune des deux n'est bonne.

J'espère être claire.

Merci de m'aider parce que je suis vraiment perdue
Stéphanie

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Titulaire du DESCF
Expert comptable stagiaire

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 28/08/2007 16:25 par Vincent2
Bonjour,

Pour ma part j'ai déjà eu cette difficulté en cabinet avec un boulanger, et la solution retenue à été de prendre les achats HT, de leur appliquer le coefficient de marge pratiqué et d'en déduire la TVA 19,6 % et 5,5 %.

Bonne journée.

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 28/08/2007 16:52 par Steph26
Citation : Vincent2 @ 28.08.2007 à 16:25
Bonjour,

Pour ma part j'ai déjà eu cette difficulté en cabinet avec un boulanger, et la solution retenue à été de prendre les achats HT, de leur appliquer le coefficient de marge pratiqué et d'en déduire la TVA 19,6 % et 5,5 %.

Bonne journée.

Bonjour,

Merci beaucoup.
Ou peut-on trouver le coefficient de marge appliqué dans la profession ?
Cette solution est-elle légale ? Parce que pour déclarer une TVA à 5.5% il faut des justificatifs et dans ce cas là, il ne pourra pas y en avoir.

Stéphanie

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Titulaire du DESCF
Expert comptable stagiaire

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 28/08/2007 22:26 par Vincent2
Bonsoir Steph26,

Je ne sais pas s'il existe des coefficients professionnels, dans mon cabinet pour notre boulanger, nous utilisions les coefficents de marge réels qu'il pratiquait.
Pourquoi me précisez-vous qu'il faut des justificatifs pour déclarer la TVA à 5,5 % ?
La collecte de TVA ne répond pas aux mêmes conditions de fond que la TVA déductible, à savoir reposer sur des justificatifs (et notamment la mention TVA) pour faire l'objet d'une collecte.
Si le biens ou service rendu est passible de TVA à 5,5 % car il entre dans les dispositions prévues par le CGI et bien pourquoi faut-il un justificatif ?

Bonne soirée.

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 29/08/2007 09:01 par Steph26
Message édité le 29/08/2007 09:01 par Steph26
Bonjour,

Une de mes collègues a appelé les impôts pour poser la question et ils ont dit qu'il était impossible d'utiliser la méthode des coefficients pour déterminer le CA à 5.5 %. Ils ont dit que notre client devait séparer ces recettes, facile à dire !

Bref, je ne sais plus quoi faire !

Merci d'avoir répondu rapidement
Stéphanie

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Titulaire du DESCF
Expert comptable stagiaire

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 29/08/2007 12:50 par Marieyo
Subissant actuellement un contrôle fiscal. Nous utilisons les 3 TVA 2.1 5.5 19.6 vendons et importons intra CEE et Extra CEE. Nous sommes un commerce de figurines. Conseil à ton client d'avoir des chiffres clairs à ce sujet. De garder trace des livraisons etc. Car dans le doute il va en prendre plein la patate et toi aussi. L'inspecteur actuellement épluche tout, il faut tout lui justifier... Heureusement que jai gardé tous les justificatifs. Et je tremble quand même ...

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IAE PARIS- Gérant d'une SARL.

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 29/08/2007 13:21 par Steph26
Citation : Marieyo @ 29.08.2007 à 12:50
Subissant actuellement un contrôle fiscal. Nous utilisons les 3 TVA 2.1 5.5 19.6 vendons et importons intra CEE et Extra CEE. Nous sommes un commerce de figurines. Conseil à ton client d'avoir des chiffres clairs à ce sujet. De garder trace des livraisons etc. Car dans le doute il va en prendre plein la patate et toi aussi. L'inspecteur actuellement épluche tout, il faut tout lui justifier... Heureusement que jai gardé tous les justificatifs. Et je tremble quand même ...

Nous conservons toutes ses factures, donc pour les justificatifs, à priori aucun problème.

En comptabilité, vous distinguez vos ventes 19.6 % de vos autres ventes ? Si non, comment répartissez vous votre chiffre d'affaires ?

Merci pour votre témoignage.
Stéphanie

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Titulaire du DESCF
Expert comptable stagiaire

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 29/08/2007 15:19 par Claudusaix
Message édité le 29/08/2007 15:24 par Claudusaix
Bonjour Steph26,

Si j'ai a peu près compris votre situation, votre fleuriste vend :

- des fleurs fraîches ou coupées au taux de 5.5 %
- des compositions florales au taux de 19.6 %

Votre client doit, je présume, inscrire un cahier le montant des fleurs qu'il a vendu dans la journée pour contrôler sa caisse à la fin de la journée.

L'idéal, à l'avenir, est de voir avec lui pour améliorer son cahier qui doit vous passer. Il suffit de faire deux colonnes :

- fleurs fraîches
- compositions florales

Essayez de voir avec lui, s'il vend plus de fleurs coupées ou de compositions florable. Il aura une idée du prorata. Les petites sommes telles que 5 ou 10 € sont probablement au taux de 5.5 %. Voyez également par rapport aux achats (mousse, rafia, noeud, corbeille, pots, ...). En fonction de la fréquence, et des quantités achetées, peut vous donner une idée du nombre de composition vendue par mois.

http://www.fiscalonline.com/da_tva_taux_reduit.htm

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 29/08/2007 17:21 par Steph26
Citation : Claudusaix @ 29.08.2007 à 15:19
Votre client doit, je présume, inscrire un cahier le montant des fleurs qu'il a vendu dans la journée pour contrôler sa caisse à la fin de la journée.

Merci beaucoup !

Oui, mon client vend ses types de fleurs + fournitures (vases ...).

Il tient un cahier de caisse mais sur celui-ci ne figure que ces recettes espèces, chèques et CB. Ca ne va pas être facile de lui faire changer ses habitudes.

Stéphanie

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Titulaire du DESCF
Expert comptable stagiaire

Re: Fleuriste : problème de tva

Ecrit le : 29/08/2007 19:08 par Marieyo
Oui tout est ventilé. notre logiciel de gestion de point de vente à été fait pour cela. Car le doute est dangereux, il faut que votre client change ses habitudes, car en cas de contrôle sa méthode actuelle donnera une impression défavorable à un controleur, de fait il cherchera encore plus, voir ne se fatiguera pas et redressera .... et franchement quand déjà il sens de la rigueur le débat est plus serein. car on est jamais à l'abrit d'avoir fait une bétise.

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