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Fiscalité européenne et internationale

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Nicorun
ProfilNicorun
Employé en comptabilité
 
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Ecrit le: 03/02/2006 13:08
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Bonjour à tous,

Je cherche des renseignements sur la fiscalité européenne et internationale. Est-ce que quelqu'un connait un ouvrage portant sur le sujet et abordant le côté pratique de l'application des conventions internationales (méthode du taux effectif, de l'imputation...) ? En effet, je me suis procurer les conventions (franco-britannique notamment...), mais son application n'est pas aisée.

J'ai cherché également des formations, mais ce n'est pas évident, le cfpc a notamment annulé la dernière faute de monde. Existe t-il d'autres organismes de formation susceptible de donner de tels séminaires ?

Merci par avance pour les renseignements.

Cordialement.

nicolas
jdomin
Profiljdomin
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 17 - Charente-Maritime
 
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Re: Fiscalité européenne et internationale
Ecrit le: 03/02/2006 14:55
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Bonjour,

Concernant les conventions fiscales, vous avez plusieurs possibilites pour pouvoir en apprehender les aspects pratiques et concrets :
- l'administration fiscale publie ses bulletins officiels gratuitement sur Internet. Vous pouvez les trouver sur le site www.impots.gouv.fr, sur lequel vous pouvez faire des recherches thematiques sur les conventions fiscales ou sur des themes plus cibles tels que le taux d'imposition effectif, la methode de l'imputation.... Vous pouvez egalement utiliser le site http://alize.finances.gouv.fr/ ce site reprend egalement l'integralite des BOI depuis 2001. Avantage : tous les BOI sont fournis au format PDF, ce qui est plus agreable a utiliser pour lire et pour imprimer alors que impots.gouv diffuse uniquement au format HTML. Inconvenient d'alize : il n'y a pas de module de recherche thematique, les BOI sont classes par annees de publication et par impots concernes. Pour trouver celui que vous cherchez, vous devez en connaitre les references ou prendre le temps de tout eplucher.
- Vous pouvez egalement acheter les ouvrages professionnels dedies a la fiscalite, ils abordent tous ses mecanismes courant et largement repandus d'un point de vue pratique. Je pense notamment au Memento fiscal Francis LEFEBVRE, qui est tres largement repandu et fiable,et qui pourra soit repondre a un large eventail de questions d'ordre fiscal, soit vous donner de bonnes pistes de recherche.

Pour l'aspect pratique, ce sont les meilleurs conseils que je puisse vous donner.

Bon courage a vous
Nicorun
ProfilNicorun
Employé en comptabilité
 
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Employé en comptabilité


Re: Fiscalité européenne et internationale
Ecrit le: 05/02/2006 18:57
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Bonjour à tous,

Merci beaucoup pour ces conseils. Je me mets dés demain à la recherche des BOI. Si vous avez d'autres idées, n'hésitez pas.

Je vais essayer quant à moi de bien comprendre ces mécanismes.

Cordialement.

Nicolas
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