[fisca] définition d'un véhicule "commerciale" ?

Bonjour,

En recherchant la définition exacte du Véhicule de Tourisme sur le MEMENTO Fisca, j'ai été étonné de ne pas en voir de définition ou caractérisation.

D'ailleurs, le §830 parle de voitures particulières sur le plafond d'amortissement de 18300 ou 9900 (n/éco). Il précise que les voitures particulières sont des voitures de tourisme, "commerciale", "break", "canadiennes" !!

Quelqu'un pourrait me donner des précisions sur les caractéristiques de voitures commerciales ??

Car pour l'instant je pensais qu'il y avait 2 types à retenir :
- véhicule tourisme : transport de personnes
- véhicule utilitaire : 2 sièges + transports de biens

Alors que le MEMENTO distingue seulement les voitures particulières sans évoquer les véhicules utilitaires dans ses exceptions ! Et on pourrait pensait qu'une voiture type clio, 207,... commerciale (2 portes) sont des voitures "commerciales' et donc seraient aussi des voitures particulières comme les véhicules de tourisme.

Merci d'avance pour vos éclaircissements.

Cordialement

FaB

Bonjour !

Pour bien apprécier la catégorie d'un véhicule vous devez aussi regarder la carte grise de votre véhicule.

cordialement

Citation : Jipe @ 09.02.2008 à 08:30
... carte grise ...

Quelles sont les catégories proposées par la Préf ?

Quels sont les critères de détermination qu'elle choisit ?

Bonjour !

l'agrégation ne vous soustrait pas à la politesse ! : "bonjour" - "merci" sont donc des mots que vous ignorez...pas moi !

cordialement

Bonjour,

Pour répondre a ta question, voici deux points qui semblent assez explicites:

1. Les voitures de tourisme ou voitures particulières sont celles immatriculées dans la catégorie des voitures particulières (genre « VP » porté sur la carte grise). Ces véhicules sont conçus pour le transport des personnes ou sont à usage mixte (passagers et marchandises). Il s’agit notamment des conduites intérieures, des décapotables, des commerciales, des breaks.

2. Les véhicules utilitaires sont conçus par le fabricant pour une activité commerciale ou industrielle (genre « VU » ou « Camionnette » porté sur la carte grise), quelle qu’en soit l’utilisation. Ces véhicules sont dépourvus de points d’ancrage permettant la fixation des sièges à l’arrière.

cordialement

Citation : Jipe @ 09.02.2008 à 12:28
Bonjour !

l'agrégation ne vous soustrait pas à la politesse ! : "bonjour" - "merci" sont donc des mots que vous ignorez...pas moi !

cordialement

Bonjour,

Sorry ! Mais je poursuivais la discussion... et pour moi je ne dis pas bonjour/merci à chaque fois que je sors une nouvelle phrase dans une discussion.

Mais comme la discussion dure sur plus de 24h... en effet j'aurai du dire bonjour/merci

Donc bonjour/merci désolé.

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Pour résumé, il faut supprimer la disctinction véhicule de tourisme/véhicule utilitaire.

Pour mettre voiture particulière VP (y compris VT et commerciale 2p) / véhicule utilitaire VU(caminonnette et kangoo ?)

Depuis combien de temps la notion de voitures particulières existe-t-elle ?

Donc une clio 2 places n'est plus un VU mais un VP

Par contre un 4x4 pick up - 1 cabine reste un VU ? étant donné que l'on peut récupérer la TVA dessus à l'achat MEMENTO §4949

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Le texte sur la déf de VP évoque aussi voitures ..."breaks" & "canadienne"...

Canadienne ?? Je ne connaissais pas ce type de voiture ! Vous avez une idée à quoi ça ressemble lol

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Merci à tous pour vos informations

Cordialement

PS : Et encore désolé JP... pas voulu te vexer :o(

Bonsoir,

Quelqu'un pourrait-il confirmer mon analyse ??

Merci d'avance

Cdt

FaB

Bonsoir Fabmplr,

Pas de soucis ! je suis pas vexé ! il m'en faut un peu plus ! lol !

bonne soirée !

cordialement