Bonjour,
En recherchant la définition exacte du Véhicule de Tourisme sur le MEMENTO Fisca, j'ai été étonné de ne pas en voir de définition ou caractérisation.
D'ailleurs, le §830 parle de voitures particulières sur le plafond d'amortissement de 18300 ou 9900 (n/éco). Il précise que les voitures particulières sont des voitures de tourisme, "commerciale", "break", "canadiennes" !!
Quelqu'un pourrait me donner des précisions sur les caractéristiques de voitures commerciales ??
Car pour l'instant je pensais qu'il y avait 2 types à retenir :
- véhicule tourisme : transport de personnes
- véhicule utilitaire : 2 sièges + transports de biens
Alors que le MEMENTO distingue seulement les voitures particulières sans évoquer les véhicules utilitaires dans ses exceptions ! Et on pourrait pensait qu'une voiture type clio, 207,... commerciale (2 portes) sont des voitures "commerciales' et donc seraient aussi des voitures particulières comme les véhicules de tourisme.
Merci d'avance pour vos éclaircissements.
Cordialement
FaB
En recherchant la définition exacte du Véhicule de Tourisme sur le MEMENTO Fisca, j'ai été étonné de ne pas en voir de définition ou caractérisation.
D'ailleurs, le §830 parle de voitures particulières sur le plafond d'amortissement de 18300 ou 9900 (n/éco). Il précise que les voitures particulières sont des voitures de tourisme, "commerciale", "break", "canadiennes" !!
Quelqu'un pourrait me donner des précisions sur les caractéristiques de voitures commerciales ??
Car pour l'instant je pensais qu'il y avait 2 types à retenir :
- véhicule tourisme : transport de personnes
- véhicule utilitaire : 2 sièges + transports de biens
Alors que le MEMENTO distingue seulement les voitures particulières sans évoquer les véhicules utilitaires dans ses exceptions ! Et on pourrait pensait qu'une voiture type clio, 207,... commerciale (2 portes) sont des voitures "commerciales' et donc seraient aussi des voitures particulières comme les véhicules de tourisme.
Merci d'avance pour vos éclaircissements.
Cordialement
FaB
--------------------
Cordialement<br >
FaB
FaB