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Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale

3 réponses
3 530 lectures
Ecrit le : 20/12/2019 16:40 par Frédéric Rocci

(mise à jour décembre 2019)

Le droit pénal général

L'infraction

La peine



(Nombre de téléchargements: 211)
fleche Dscg-ue1---chapitre-1---le-droit-penal-general.docx
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Re: Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale

Ecrit le : 20/12/2019 16:41 par Frédéric Rocci

(mise à jour décembre 2019)

La procédure pénale

Les poursuites

L'instruction

Le jugement



(Nombre de téléchargements: 175)
fleche Dscg-ue1---chapitre-2---la-procedure-penale.docx
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Re: Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale

Ecrit le : 20/12/2019 16:42 par Frédéric Rocci

(mise à jour décembre 2019)

Le droit pénal des sociétés et des affaires

Droit pénal des affaires

Droit pénal des sociétés

  • Infractions relatives à la constitution des sociétés
  • Infractions relatives aux AG
  • Infractions relatives aux droits sociaux
  • Infractions relatives aux modifications du capital
  • Infractions relatives au contrôle des sociétés
  • Infractions relatives au fonctionnement des marchés financiers
  • Les interdictions professionnelles


(Nombre de téléchargements: 183)
fleche Dscg-ue1---chapitre-3---le-droit-penal-des-societes-et-des-affaires.docx
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Re: Fiches de révision DSCG UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale

Ecrit le : 20/12/2019 16:42 par Frédéric Rocci

(mise à jour décembre 2019)

Récap Droit (voir les différents onglets du fichier Excel)

Contrat intro

Diversité contrat

La concurrence

Administration fiscale

Environnement

Constitution

Gouvernance

NTIC

Fiscalité échanges

Financement

Entreprise au sein groupe



(Nombre de téléchargements: 323)
fleche Dscg-ue1---recap-droit.xlsx
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