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Fiches Corroy : calcul boni de fusion (cas thuries)

5 réponses
9 773 lectures
Ecrit le : 29/11/2007 11:42 par Mystika29
Bonjour à tous,

une question me turlupine à propos du calcul du boni de fusion. En effet, pour moi:

boni de fusion = quote part d'apport détenue par l'absorbante, à la valeur d'apport (-) le prix d'acquisition des titres (puisqu'il y a détention antérieure à la fusion).

Mais voilà que dans le cas Thuries, il y a une autre formule de calcul du boni, que je n'avais jamais vu jusque là:

boni de fusion = actif net corrigé fiscalisé (-) capital libéré non amorti.

Avez-vous déjà rencontré cette deuxieme méthode de calcul dans d'autres exercices ? car moi cette méthode me déboussole ...

Merci d'avance pour vos réponses

Cdlt

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DESCF 2007 MSTCF 2006 à Aix en Pce IUT GEA 2004 à Brest

Re: Fiches Corroy : calcul boni de fusion (cas thuries)

Ecrit le : 29/11/2007 11:53 par Cassius_clay
Bonjour, j'ai vu également ce problème dans les fiches Corroy.

Le boni de fusion est la "plus value " sur les titres que l'on réalise lors de la fusion.

Je pense qu'il s'agit d'une erreur d'appelé leur calcul "Boni de fusion" je pense que le terme le plus approprié serait "Primes de fusion nette fiscalisée"

Quelque chose dans le genre tout du moins ^^

j'espère que cela vous aidera

CDT

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DPECF: 2005
DECF : 2006-2007
DESCF : 2008
Stagiaire Expert-Comptable: 1ère Année

Re: Fiches Corroy : calcul boni de fusion (cas thuries)

Ecrit le : 29/11/2007 13:55 par Flo92
Bonjour,

Je viens juste de faire ce cas.

Mon point de vue est qu'il s'agit bien d'un boni de fusion mais qu'ils ont utilisé des termes qui portent à confusion.

Boni de fusion = actif net reçu par la société absorbante - valeur comptable de la participation.

En l'espèce, l'actif net reçu par la société absorbante est un actif réévalué (puisque fusion faite en valeur réelle) et fiscalisé (notamment constitution d'une provision pour impôt).
La valeur comptable de la participation correspond à 100% des titres, et compte tenu de l'absence d'éléments dans l'énoncé concernant la valeur des titres chez la mère, on peut supposer que valeur des titres = montant du capital. C'est pourquoi ils utilisent le terme de "capital libéré et non amorti", c'est uniquement parce que dans CE cas, il est égal à la participation.

Voilà pour mon avis...

Concernant ce cas, je trouve que les principes de valorisation des apports (comptablement et fiscalement) sont mal énoncés et même non exhaustifs : pourquoi ne mentionnent-ils pas l'apport en valeur comptable pour des fusions à l'envers entre sociétés sous contrôle distinct ?

Cordialement,

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Flo92
Expert comptable stagiaire

Re: Fiches Corroy : calcul boni de fusion (cas thuries)

Ecrit le : 29/11/2007 17:11 par Lana
Bonjour

A vous de me dire si je me trompe mais l'analyse de ce cas pour moi est la suivante :

Les sociétés sont sous contrôle distinct; il semblerait que GOUES n'est aucune particicipation dans THURIES avant l'opération.

Controle distinct donc valeur réelle.

THURIES est apportée pour une valeur après impôt différé de 9 128 196 euros

GOUES va procéder à une augmentation de capital de 4 millions

donc la prime de fusion est de 5 128 196

Il ne s'agit pas d'un boni de fusion car pour cela il aurait fallu que GOUES ait une participation dans THURIES avant l'opération.

Merci pour vos réponses

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Lana

Re: Fiches Corroy : calcul boni de fusion (cas thuries)

Ecrit le : 29/11/2007 18:02 par Flo92
Lana,

Effectivement, je suis d'accord avec toi sur le boni de fusion. Puisque les apports sont à la valeur réelle, les sociétés sont forcément sous contrôle distinct.
Et il ne peut pas y avoir de boni de fusion donc puisque pas de participation.

En revanche, j'ai une interrogation sur le montant de l'augmentation de capital. Si on procède à une augmentation de capital de 4M€, cela ne sous-entend-t-il pas que la parité est de 1 pour 1 ?

Le mystère s'épaissit pour moi ;-)

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Flo92
Expert comptable stagiaire

Re: Fiches Corroy : calcul boni de fusion (cas thuries)

Ecrit le : 29/11/2007 19:13 par Lana
Rebonjour

L'augmentation que je propose de 4 millions n'est qu'une hypothèse car je n'ai trouvé aucune information dans l'énoncé. Soit quelque chose nous échappe soit il y a une erreur dans l'énoncé et ce ne serait pas la première dans ce cas.

Par contre il est vrai que le capital de l'absorbée est de 4 millions. La question reste entière.

Effectivement si l'augmentation est bien de 4 millions cela pourrait être que les 2 sociétés ont une parité est de 1 pour 1

La solution si elle existe doit être ailleurs. Si quelqu'un a trouver l'astuce...

Je le remercie d'avance de nous éclairer.

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Lana
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