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Fiche corroy: Uv1 évaluation fusion

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Magnolia
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Ecrit le: 01/11/2007 16:59
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Bonjour à tous,

Voici toutes mes questions après avoir fait les cas corroy qui restent pour moi incomprises:
EVALUATION: Cas VALE:Thème2:calcul de l ANCCE
1) Pourquoi ne pas avoir tenir compte des EENE à retraiter?
2) Quelle est l explication qui fait que l ECA sera reintégrée dans 1an et l'ECP déduit du résultat fiscal'
3) Pour l evaluation du GW fondé sur l ANCCE pourquoi rajouter les dotations amotissements des biens inscrits au binan et soustraire celles du crédit bail'
4) GW fondée sur VSB: pourquoi ne pas prendre dans les actifs fictifs les charges à répartir? et pouruoi prendre les plus-value sur immobilisations?

FUSION :
Cas RAMEL:
5)pourquoi l'impot sur frais de fusion est il placé dans le bilan différemment selon que l apport 7)se fasse aux valeurs réelles (bilan partie A) ou aux valeurs comptables (bilan partie B) (soit en créances d'IS soit en dettes d IS; 6)alors qu'au cas RATEKA ces memes frais de fusion sont imputés sur le résultat?
De plus, que signigie en partie B la dernière écriture en question 2 passée; leur explication ne m apparait pas claire.
Cas RATEKA:
8)le mali technique se calcule t il sur un écart d"evaluation net d'IS ou brut car dans le bilan i lapparait net alorsque dans le calcul en 1b il apparaît brut?
9)Question subsidiaire: comment passe t-on en comptabilité l imposition d'une plus-value nette par exemple sur matériel:1042 à 155 ou ce n'est que pour le complément de provision ?

Je vous remercie d'avance pour vos précieuses réponses.
Je vous conseille de numéroter à votre tour les réponses qui correspondent aux questions afin que tout le monde puisse en profiter et que l'on puisse s'y retrouver facilement.
Courage.
Magnolia


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Re: Fiche corroy: Uv1 évaluation fusion
Ecrit le: 01/11/2007 17:53
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Bonjour Magnolia,

1) Pourquoi ne pas avoir tenir compte des EENE à retraiter?

EENE est tenu seulement lors de VSB qui se base sur les éléments nécessaires à l’exploitation et non dans l’ANCC qui est lié la situation patrimoniale et non à l’exploitation.
2) Quelle est l explication qui fait que l ECA sera reintégrée dans 1an et l'ECP déduit du résultat fiscal'
Dans la fiscalité en réintègre la provision liée l’ECA non admet en déduction dans la fiscalité et on déduit ECA et on réintègre ECP c’est l’administration fiscale.

3) Pour l evaluation du GW fondé sur l ANCCE pourquoi rajouter les dotations amotissements des biens inscrits au bilan et soustraire celles du crédit bail'

Non. Dans l’ANCC on corrige seulement la valeur actualisé par la valeur vénal et ci pourquoi on doit garder la redevance et non l’annuler mais dans le calcul de VSB on annule la redevance et on déduit DAP de crédit bail car est un élément nécessaire à l’exploitation


4) GW fondée sur VSB: pourquoi ne pas prendre dans les actifs fictifs les charges à répartir?
et pouruoi prendre les plus-value sur immobilisations?

Les actifs fictifs n’ont pas de valeur donc c’est éliminé mais les immobilisations sont nécessaires à l’exploitation et ont de valeur c’est pourquoi…..

Cordialement.


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Magnolia
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Re: Fiche corroy: Uv1 évaluation fusion
Ecrit le: 11/11/2007 16:48
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Salut,

Merci pour ces éclaircissements pointus. Ca fait plaisir.
Mais il y a quand meme pas mal d erreurs sur ces fiches corroy hélas. On y a travaillé dessus à plusieurs et on a trouvé quelques coquilles.
A bientot


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