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Fcp a la cloture

9 réponses
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Ecrit le : 22/10/2009 09:32 par Mberthe
Bonjour à Tous,

Pourriez-vous, svp, me renseigner sur le traitement à réserver à des FCP lors de la clôture du bilan ?

Pour faire simple : Achat de 1000 FCP à 200 euros l'unité.
valeur liquidative à la date de cloture : 210 euros

J'ai donc une plus-value latente.

Dois-je la constater comptablement ? (Je ne pense pas)
Dois-je la constater fiscalement par une réintégration ? Si oui, à quel endroit dans ma liasse ?

Si je réintègre fiscalement la somme de (210-200) x 1000 = 10 000 euros quel est le traitement l'année suivante ? Si la plus value augmente, dois-je réintégrer fiscalement simplement la différence, ou faire une déduction des 10000 puis une réintégration de la nouvelle plus value ?

j'espère avoir été assez clair dans mes propos.

D'avance merci à tous pour votre aide.

PS: Dans quel compte trouvez vous plus judicieux d'enregistrer des FCP ? (504000?)

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 10:46 par Loic6354
Bonjour,

Juste 3 questions pour pouvoir répondre :

- Ces FCP font-elles partie des OPCVM ?
- Vous ètes en Sté ou en Ei ?
- Quel est votre Régime Fiscal en matière de Bic : Simplifié ou Réel ?

A bientot,

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 10:58 par Mberthe
Bonjour loic,

- A vrai dire, je ne pense pas que ces FCP fassent parti d'OPCVM (ISIN : FR0010116343 )
- il s'agit d'une SARL
- Régime Réel à l'IS

Merci pour votre aide.

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 11:06 par Mberthe
Corerction :

FCP = OPCVM au même titre que des SICAV non ?

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 15:14 par Loic6354
Re !

Je vais vous répondre comme si ces FCP étaient des OPCVM.
(Dans le cas contraire, vous ne tiendrez pas compte de cette réponse)

En reprenant votre exemple, vous avez une PV Latente de 10 par FCP, soit 10000 Euros

Vous n'avez aucune écriture à passer en comptabilité, puisqu'il n'y a pas eu de Revente.

Par contre, au Niveau Fiscal, vous devez inscrire cette PV Latente
dans la case XR de 2058A si vous ètes au RN
ou dans la case 248 et 330 du 2033B si vous ètes au RS.

Cette PV supportera l'IS avec le Résultat "normal".

A la Revente des titres,
vous comptabiliserez la PV Réelle et vous déduirez Fiscalement la PV Latente déjà imposée en case XS du 2058A.

Pour bien suivre ces mouvements (tant Comptables que Fiscaux),
je vous conseille de faire un tableau par catégories de titres
en indiquant les Titres, leur Date et Valeur d'Acquisition, leur Date d'Imposition, ...

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 15:27 par Mberthe
Très bien, parfait pour cette partie, merci beaucoup.

Juste une précision :

Je mets en XR de la 2058A ma plus value latente de 10000 euros.

En N+1, si ma plus value latente est à 15000 euros, que dois-je faire ?

Passer 5000 en XR ?

ou passer 10000 en XS et 15000 en XR ?

Merci encore

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 16:10 par Loic6354
Re !

Dans ce cas, vous mettez la Variation (5000) en XR.

Vous ne renseignerez la case XS que lorsqu'il y aura une Cession.

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 16:12 par Mberthe
Perfect,

Merci de votre aide, et merci à Compta Online d'exister !!

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 22/10/2009 17:01 par Loic6354
Pour finir ...

"Vous ne renseignerez la case XS que lorsqu'il y aura une Cession"

Je complète en disant que vous renseignerez la XS également en cas de Variation Négative.

Re: Fcp a la cloture

Ecrit le : 20/06/2016 17:15 par Dakima

Bonjour,

Une Société à L'IS (OPCVM)

en N-1 j'ai constaté une moins value  de 500€, j'ai donc passé en compta une provision pour dépréciation.

Fiscalement : j'ai réintégré cette dépréciation (500€) et déduit la moins value latente constatée (500€).

et déduit la plus value latente de N-2

en N , les OPCVM ont été vendues en totalité durant l'exercice. j'ai enregistré en compta la reprise de la dépréciation de 500€.

Fiscalement : déduction de la reprise de la dépréciation et réintégration de la moins value latente constatée en N-1 (500€).

Est correct pour N ?

merci d'avance pour vos confirmations 

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