Revue Fiduciaire

Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans

3 réponses
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Ecrit le : 05/11/2019 16:33 par Cegugil

Bonjour,

Notre commercial aimerait vendre un meuble à un client pour mettre notre marchandise chez ce client.

Comment puis-je facturer le meuble et offrir la marchandise.

Est-il possible de faire 2 factures dont celle de la marchandises à zéro ?

Ou faire 2 factures et un avoir pour la marchandise ?

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma question.

Cordialement

Re: Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans

Ecrit le : 05/11/2019 20:38 par Claudusaix

Bonsoir,

La marchandise offerte sera-t-elle vendue par votre client ou intégrée dans la production ? Dans ce cas, il s'agit pour vous d'un cadeau clientèle. Cela suppose de connaître le montant unitaire et la quantité offerte.

La TVA déductible sur les matières premières ayant participé à la création des produits finis ou la marchandise achetée ne serait pas déductible si la marchandise offerte ne génère pas de TVA collectée.

Aussi, si la marchandise offerte n'apparaît pas dans la facture, cela aurait un impact sur la TVA déductible. Il semble donc nécessaire de faire une livraison à soi-même pour les marchandises offertes. Pour cela, la marchandise doit apparaître sur la facture.

L'avantage est également pour votre client qui devra enregistrer un bien acquis gratuitement à la valeur vénale conformément à l'article L123-18 du Code de commerce. Rappelons que la valeur vénale d'un bien acquis à titre gratuit correspond au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché (article R123-178 3° du Code de commerce).

De plus, si vous le faites sur un logiciel de gestion commerciale et si ce dernier vous permet de gérer votre stock, il semble important que la sortie des marchandises apparaissent.

Maintenant vous allez me dire comment faire. Je pense qu'il faut faire 3 lignes dans la facture :

  • le meuble ;
  • la marchandise (comme si elle était vendue) ;
  • la ligne en moins correspond aux marchandises offertes (créer une rubrique si nécessaire).

Espérant vous avoir aidé,

Cordialement,



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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans

Ecrit le : 06/11/2019 09:31 par Cegugil
Message édité le 06/11/2019 09:34 par Cegugil

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse.

La marchandise dans le meuble sera vendue par notre client. Est ce que la réponse reste valable ?

Cordialement

Re: Facturer un meuble et offrir la marchandises qui va dedans

Ecrit le : 06/11/2019 11:34 par Claudusaix

Bonjour,

La réponse reste valable car c'est l'hypothèse retenue.

Cordialement,



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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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