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Facture perdue

2 réponses
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Ecrit le : 04/03/2006 18:57 par Stefen63
Bonjour,
je tiens la comptabilité de mon frère (plombier).
Il a perdu une facture d'essence ainsi qu'une facture d'achat de fournitures.
est ce que je peux quand même les comptabiliser puisque le règlement est bien intervenu sur le compte bancaire de l'entreprise et à quel compte. Je suppose aussi que si je peux les comptabiliser, ce sera sans récupération de tva ?
Merci d'avance de votre réponse

Re: Facture perdue

Ecrit le : 05/03/2006 16:53 par Chris37
Bonjour,
lorsque cela arrive, j'enregistre la dépense par l'intermédiaire du compte de l'exploitant. puisque une charge, pour etre déductible doit etre justifiée.
je me trompe certainement mais au moins, je suis plus tranquile en cas de controle.
bonne continuation
Christèle

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Dut gea fc en 91
decf validé en 2007
descf en préparation intensive, uv1 validée en 2007
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Re: Facture perdue

Ecrit le : 05/03/2006 18:52 par Simo3janv
Bonjour,

Ce qui est clair c’est que toute charge comptabilisé doit être appuyer d’une pièce justificative. Pour qu’elle soit déductible la charge doit respecter de fond et de forme. C’est à dire une facture en boni du forme comme on dis. Par contre et selon le mémoto fiscal de FL les contrôleurs fiscaux ne remettent pas en cause systématiquement les charges dépourvues de justificatifs. La réalité de la charge peut être démonter par tout moye y compris, à mon point de vue, par le paiement surtout si il est intervenu par carte bancaire ou par chèque, et, que la charge soit en rapport avec la nature et l’importance des obligations professionnelles. Sans pour autant que ce soit un droit. C’est, en fait, une tolérance de l’administration fiscale.
C’est pourquoi je pense qu’il n’y à pas de risque important à déduire la charge surtout si il n’y à que ça comme irrégularité. Par contre, pour ce qui est de la déduction de la TVA. Il faut oublier, puisque la condition de forme est impérative pour déduire cette TVA.

Voilà ce que je pense !!

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