AMPLI MUTUELLE

Facture carglass - enregistrement comptable

5 réponses
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Ecrit le : 10/11/2010 11:26 par Leeloolee
Bonjour,

Suite à un soucis sur un de nos véhicules, j'ai reçu une facture de chez Carglass.
Je n'ai payé que le montant de TVA de cette facture.

J'ai un doute quand à l'enregistrement. Dans quel compte dois-je faire passer ça ? et quel montant mettre ? Seulement le montant de la tva ? ou autre ?

Si quelqu'un pouvait me donner un petit coup de pouce. J'ai regarder dans le forum, mais je n'ai pas trouver mon bonheur...je bute là dessus depuis un certains temps et ça me coince dans la suite de mon rapprochement bancaire.

Merci par avance.

Bonne journée.

Re: Facture carglass - enregistrement comptable

Ecrit le : 10/11/2010 11:40 par Claudusaix
Bonjour,

Si vous deviez payer la totalité de la facture, vous débiteriez les comptes «entretiens et réparations» et «TVA déductible sur ABS» et créditeriez le compte «Fournisseurs». Le remboursement de l'assurance, quand à lui, vous enregistreriez le produit dans le compte «transfert de charge».

Dans le cas présent, l'assurance paye directement au garage le montant HT. Vous n'avez donc pas besoin de mouvementer les comptes «entretiens et réparations» et «transfert de charge». Il vous reste donc...

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Facture carglass - enregistrement comptable

Ecrit le : 10/11/2010 14:55 par Jeff84
Message édité le 10/11/2010 14:56 par Jeff84
Bonjour,

J'utilise pour ma part l'écriture suivante :

401 TVA
791 HT
615 HT
44566 TVA

Mon raisonnement est que je trouve plus précis de faire apparaître le montant de la réparation et le transfert de charge, qui est celui non de la réparation, mais des primes d'assurances payées.

Cordialement,

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Modérateur Compta OnlineSFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Facture carglass - enregistrement comptable

Ecrit le : 10/11/2010 15:51 par Lucky luc
Bonjour,

Citation
J'utilise pour ma part l'écriture suivante :

401 TVA
791 HT
615 HT
44566 TVA

Le transfert de charge servant à transférer au compte de l'assureur les charges de réparation supportées par l'entreprise pour l'assureur, ça me dérangerais dans le cas présent de passer une telle écriture puisque l'entreprise n'a pas supporté la charge.

Citation
le transfert de charge (...) est celui non de la réparation, mais des primes d'assurances payées.

Votre phrase me surprend. Pourriez-vous m'éclairer d'avantage sur ce point ?

Merci d'avance.

Cordialement.

Luc

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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: Facture carglass - enregistrement comptable

Ecrit le : 10/11/2010 19:14 par Jeff84
Je viens d'ouvrir le lefebvre comptable au n° 2400-1 II. b., qui prescrit le passage en charges des réparations, ainsi que l'indemnisation en 791.

Cela dit, j'avoue ne jamais avoir poussé la réflexion plus loin que ce que l'on m'a appris, car cela n'a aucun impact hormis de présentation.

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Modérateur Compta OnlineSFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Facture carglass - enregistrement comptable

Ecrit le : 10/11/2010 20:53 par Claudusaix
Bonsoir,

J'ai relu le paragraphe cité dans le memento comptable Francis Lefebvre ainsi que l'avis n°2003-D du Comité d'Urgence du Conseil National de la Comptabilité.

Selon le paragraphe cité dans le memento, le compte 791 Transferts de Charges est utilisé lorsque les «frais de réparation sont compris dans les charges d'exploitation».

En l'occurrence, dans le cas qui nous occupe, l'assurance a une obligation envers CARGLASS pour le montant HT. L'entreprise de Leeloolee n'a qu'une obligation envers CARGLASS pour le montant de TVA. Ici, nous sommes d'accord sur le mouvement constatant le passif.

Doit-on mouvementer les comptes de charges et de transfert de charges ? A titre personnel, je ne le pense pas car la réciprocité des comptes de charges et de produits est au niveau de l'assurance et de CARGLASS. Cela serait différent si l'entreprise devait prendre en charge la franchise.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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