Revue Fiduciaire

1 facture avec 1 remise commerciale + 2 taux de tva.

3 réponses
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Ecrit le : 25/06/2010 13:21 par Shewy
Bonjour à tous.

Je suis développeur Internet, et dans le cadre d'une construction d'un formulaire de type "facture" je suis coincé sur les méthodes de calcul, pour un cas particulier.

Où et comment calculer la BASE Tva pour des produits où il existe une remise globale ?

Par exemple ma facture est comme ceci :

REF --- Désignation --- Qté --- Prix UT HT --- code TVA
A1 --- --- --- --- x1 --- --- 10 ¤ --- --- 1 ---
A2 --- --- --- --- x1 --- --- 15 ¤ --- --- 2 ---
A3 --- --- --- --- x1 --- --- 10 ¤ --- --- 1 ---
-----------------------------------------------------------------------
--- --- --- Montant total HT : --- 35 ¤
Base TVA
1 : Taux 19.6 % : base = 20¤ - Montant = 3.92 ¤
2 : Taux 05.5 % : base = 15 ¤ - Montant = 0.82 ¤
--- --- --- Montant total TVA : --- 4.74¤
--- --- --- Montant net à payer : 39.74 ¤

Si j'ai un coupon de réduction de 5 ¤ par exemple, je le déduis à quel moment ?
* Au dessus du montant total HT :
Si oui alors le montant HT sera différent de la somme des bases TVA.

* Juste avant le net à payer ?
Dans ce cas, une TVA sera payée sur un montant non réellement facturé ?

Merci de votre aide !

Amicalement.

Re: 1 facture avec 1 remise commerciale + 2 taux de tva.

Ecrit le : 25/06/2010 18:02 par Lucky luc
Bonjour,

Les réductions de prix peuvent être déduites de la base d'imposition à la TVA.

À mon avis vous avez deux possibilités :

1) Soit sous "Montant total HT" vous rajoutez une ligne "Remise globale HT" (avec éventuellement pour info le montant TTC) puis une ligne "Montant total HT après remise" et la suite de la facture comme présenté.

2) Soit sous "Montant net à payer" à rebaptiser peut-être "Montant net facturé" vous rajoutez une ligne "Remise globale TTC" puis un autre tableau de TVA
1 : Taux 19.6 % : base = -X ¤ - Montant = -Z ¤
2 : Taux 05.5 % : base = -Y ¤ - Montant = -W ¤
Puis une ligne avec le net à payer après remise.

Pour la répartition de la remise entre les 2 taux, le plus logique me semble être un prorata sur le TTC.

Cordialement.

Luc

Luc


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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online

Re: 1 facture avec 1 remise commerciale + 2 taux de tva.

Ecrit le : 26/06/2010 11:49 par Shewy
Message édité le 26/06/2010 11:50 par Shewy
Bonjour.

Ok !

Merci beaucoup de ces précisions. Je vais opter pour la solution n.1 qui semble être la moins compliqué, tant pour l'utilisateur final que pour moi en terme de développement.

Tant pis si les bases de TVA ne sont pas concordantes, avec le montant total final. La réduction sera de ttes façons incluses et la TVA payé pour les produits sur la base de leurs prix sans réduction.

Une fois de plus merci beaucoup, Luc, de tes précisions. Je vais pouvoir finaliser les moyens de paiements via paypal.

Cordialement.

Guillaume.

Re: 1 facture avec 1 remise commerciale + 2 taux de tva.

Ecrit le : 26/06/2010 12:02 par Lucky luc
Message édité le 26/06/2010 12:02 par Lucky luc
Bonjour,

À mon idée, les bases de TVA devraient correspondre :
- Base TVA à 19,6% = Base initiale TVA à 19,6% - base remise calculée au prorata et relative aux 19,6%
- Base TVA à 5,5% = Base initiale TVA à 5,5% - base remise calculée au prorata et relative aux 5,5%

Les TVA calculées sur ces bases et ajoutées au "Montant total HT après remise" devraient donner le Montant net à payer (TTC).

Cordialement.

Luc

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