BanStat
Logo Compta Online
Pennylane

Facturation - Organisme de formation

0
469
0
0 réponse
469 lectures
0 vote
Corentinn
ProfilCorentinn
Assistant comptable en cabinet
  • 03 - Allier
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 05/02/2020 14:56
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour à tous,

Ma société est déclarée à la DIRRECTE en tant qu'organisme de formation.

Nous dispensons donc des formations régulièrement dans nos locaux.

Cependant, un nouveau secteur s'est déclenché en ce début d'année, et les formations se font donc chez le client, engendrant par conséquent des "frais de vie" et "frais de déplacement".

Comment dois-je procéder au niveau de la facturation pour ces frais ?
Les journées de formation sont bien exonérées, mais les frais le sont-ils ou doivent-ils être facturés TTC ?
S'ils doivent être TTC, puis-je tout mettre sur la même facture en indiquant tout de même la mention "Exonération selon l'article ..." en bas de page ?

En vous remerciant par avance pour vos retours,
Corentin.

Retour en haut




0
469
0





connectés
Publicité
fulll
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer