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Facturation frais de déplacements à clients

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Compto
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Ecrit le: 05/01/2008 12:58
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Meilleurs Voeux à Toutes et à Tous !

Le cabinet facture en sus des honoraires, des frais de déplacements.

Cette formule se développe et est prévue lors de la signature des contrats initiaux aux clients.

A chaque facture sont joints tous les justificatifs

Doit on facturer en plus la TVA ou Non'

NB Les avis sont partagés ?

Merci de votre intervention
Sazamuzer
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Facturation frais de déplacements à clients
Ecrit le: 05/01/2008 13:14
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Alerter
Bonjour

Je pense que tout depend des frais en question. Il faudrait voir ce que dit le memento fiscal à ce sujet mais je pense que oui.

Je suppose qu'on à recupéré la TVA sur ces frais (pour ceux dont la TVA est récupérable), il me parrait dont logique de collectée la TVA si ces frais sont refacturés (toujours pour les frais soumis à TVA) puisqu'il s'agit de rembourser les depenses supportées par votre societe dans le cadre de votre contrat.

Demander d'autre avis quand meme.


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Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Facturation frais de déplacements à clients
Ecrit le: 05/01/2008 14:42
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Alerter


Il me semble que ce sujet a déjà été traité.

Tiens, je viens de le retrouver : https://www.compta-online.com/frais-deplacements-facturer-aux-clients-sus-des-honoraires-t15948

Ne répond-t-il pas à votre question ?

Cordialement,

Information
6.1- Avant de poster un message, faites un effort pour rechercher votre info avant de venir la pêcher bêtement sur notre site.


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Nad64
ProfilNad64
Responsable comptable en entreprise
  • 64 - Pyrénées-Atlantiques
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Re: Facturation frais de déplacements à clients
Ecrit le: 06/01/2008 02:51
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Alerter

Bonsoir,

Sujet traité également là:
https://www.compta-online.com/frais-deplacements-facturer-aux-clients-sus-des-honoraires-t15948

Et là:
https://www.compta-online.com/facturation-part-des-frais-deplacements-engages-pour-les-clients-t16303

Visiblement les réponses au sujet que VOUS avez ouvert ne vous conviennent pas...
Mais je crois que cela ne sert à rien de le lancer plusieurs fois.
Faites appel à un EC.

Cordialement,



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