Facturation et acompte

Bonjour

Je voudrais avoir un éclaircissement sur les acomptes

Sauf erreur, les acomptes doivent donner lieu à facture et donc à enregistrement HT, TVA et TTC

Pour le solde, on doit donc facturer les soldes restants HT, TVA et TTC

A titre d'exemple: facture totale de HT: 10.000 €  TVA: 2.000 €  TTC: 12.000 €

Acompte: 2.000 € HT, 400 € TVA et 2.400 € TTC

Solde : 8.000 € HT, 1.600 € TVA et 9.600 € TTC

Quelques clients facturent bien les acomptes mais pour le solde font une facture globale et déduisent les acomptes en bas de facture (pour se simplifier)

soit HT: 10.000

     TVA: 2.000

    TTC: 12.000

Acompte payé: 2.400 €

Solde à payer: 9.600 €

Pour moi ce n'est pas bon mais ces mêmes clients disent qu'il n'y a qu'à modifier l'écriture comptable de solde

Qu'en pensez-vous et comment faites-vous ?

Merci

Bonjour,

Tous acomptes doivent être facturés, c'est une obligation (sauf livraison intracommunautaire et opérations intracommunautaires portant sur des moyens de transport neufs qui ne sont pas obligatoires).

Si vous êtes assujetti à la TVA et que l'on part du principe que toutes factures doivent indiquer la TVA, par conséquent vous devez facturer la facture d'acompte avec la TVA. Par contre pour le solde de la facture, vous devez reprendre la totalité de la facture en déduisant l'acompte HT au montant total HT. Comme cela vous ne facturer pas 2 fois la TVA sur l'acompte.

Si on reprend votre exemple :

Facture d'acompte

 Montant total HT : 2.000 €

+ TVA à 20 % : 400 €

Montant TTC net à payer = 2.400 € TTC

Facture du solde

Montant HT : 10.000 €

Acompte versé: - 2 000 HT

Montant total HT = 8.000 €

+ TVA à 20% : 1 600 €

Montant TTC net à payer = 9.600 € TTC

Cordialement

Moi aussi je fonctionne comme cela

Cependant certains font des factures d'acompte ACOMPTE et déduisent à la fin sur le TTC

En fait ils n'enregistrent pas les factures d'acomptes et déduisent de la facture final les acomptes versés

Plusieurs éditeurs de logiciels comptables fonctionnent ainsi comme EBP

Qu'en pensez-vous ?

Bonjour, 

Je me permets de remonter ce fil car nous avons le même "problème" avec notre logiciel de devis/facturation Batigest I7.

Sur la facture de solde l'acompte est déduit du montant TTC de la facture automatiquement. Notre comptable nous dit que c'est une erreur et qu'il est obligé de déclarer trop de TVA (les 20% de la facture de solde + les 20% de l'acompte). Il nous dit qu'il est obligé de déclarer ce qui apparaît sur les factures, ce qui parait en effet logique.

Avez vous trouvé une solution à votre problème ? Y a t'il une manière de procéder au niveau des écritures comptable pour ne pas déclarer plus de TVA que nous en devons normalement?

Merci d'avance pour votre retour.

RD, Sté Ceneo Energie.

Monsieur,

Voici les propositions des ouvrages DCG sur la comptabilisation des acomptes et de la TVA. Votre souci devrait être résolu.

L'enregistrement des acomptes et les factures de services

Chez le fournisseur 

chez le client

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Débit

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Opération

Débit

Crédit

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Acompte TTC

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4191 Clients avances et acomptes reçus sur commandes en cours

512 Banques

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Facture

411 Clients

Facture

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4191 Clients avances et acomptes reçus sur commandes en cours

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706 Prestations de services

4585 TVA déductible lors du paiement

44574 TVA collectée sur les encaissements

401 Fournisseurs

44584 Tva récupérée d'avance

4091 Fournisseurs avances et acomptes sur commandes en cours