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Facturation d'un abonnement ?

6 réponses
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Ecrit le : 27/09/2009 14:05 par Webcom
Message édité le 27/09/2009 14:07 par Webcom
Bonjour,

Je suis dans le domaine de la création de sites internet et prépose également l'hébergement de sites à mes clients.

Jusqu'à présent je proposais un forfait d'hébergement annuel, mais je souhaite pouvoir leur proposer un paiement mensuel ou trimestriel.

Pour cela j'ai demandé un "Numéro national d'émetteur" auprès de ma banque pour effectuer des prélèvements directement sur les comptes bancaires de mes clients.

Ma question est la suivante : Comment effectuer la facturation de ces abonnements ?
Dois-je faire un échéancier des prélèvements pour une durée d'un an ? Dois-je éditer une facture par prélèvement ?

Précisions :
- la paiement se fera pour la période à venir (mois ou trimestre)
- je suis soumis à la TVA

Merci d'avance de votre aide,
Restant à votre disposition pour plus d'informations,

Cordialement,

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Laurent (Webcom)

Re: Facturation d'un abonnement ?

Ecrit le : 27/09/2009 16:26 par Xynezia
Bonjour,

si vous ne changez que les modalités de règlement, vous ne devez changer sur la facture que les conditions de règlement et rien d'autre sur la facture.

Cordialement,

--------------------
Tom

Re: Facturation d'un abonnement ?

Ecrit le : 01/10/2009 23:21 par Webcom
Bonjour,

Merci de votre réponse, mais j'ai oublié de préciser la chose suivante :

J'ai 2 types de prestations à abonnement :

- une nécessite que la facture/contrat soit reconduit tacitement tous les ans (ou autre durée en fonction des conditions accordées au client) avec un prélèvement mensuel, trimestriel ou annuel. Clause prévue (à affiner) avec l'échéancier :

"Le contrat est conclu pour une durée d'un an. Le contrat prend fin du fait de la résiliation par l'une des parties au contrat. La demande doit être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception 40 jours avant l'échéance du contrat définit. La date de la réception d'envoi du courrier de résiliation par une des parties fera fois."

- l'autre nécessite que la facture/contrat soit reconduit tacitement tous les mois, trimestre ou année (en fonction des conditions accordées au client) avec un prélèvement mensuel, trimestriel ou annuel. Clause prévue (à affiner) avec l'échéancier :

"Le contrat est conclu pour une durée indéterminée avec une durée minimale initiale d'un an.
Le contrat prend fin du fait de la résiliation par l'une des parties au contrat, à l'issue de la période initiale. Le préavis est de trente jours fin de mois. Il doit être notifié par lettre recommandée avec accusé de réception. Le délai de préavis court à compter de la réception d'envoi du courrier de résiliation par une des parties."

Comment facturer chacun des cas ?

Merci d'avance,
Cordialement,

--------------------
Laurent (Webcom)

Re: Facturation d'un abonnement ?

Ecrit le : 02/10/2009 22:42 par Xynezia
Bonsoir,

Meme dans tous ces cas vous n'êtes pas obligé de faire une facture par prélèvement.

Vous devrez pas faire de facture couvrant une période plus longue que l'abonnement.

Par exemple :
Abonnement trimestriel : facture mensuelle ou trimestrielle
Abonnement annuel : facture mensuelle, trimestrielle ou annuelle

Cordialement

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Tom

Re: Facturation d'un abonnement ?

Ecrit le : 03/10/2009 01:36 par Webcom
Bonsoir,

Tout d'abord merci pour vos réponses.

Mais comment faire dans le cas d'un contrat conclu pour une durée indéterminée ?

J'ai pensé éventuellement faire comme suit :
Si un client souscrit un abonnement en Mars, je lui fais un échéancier jusqu'au 31 Décembre, puis un nouveau du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année d'après.
Ça me permettrai de traiter toutes les factures en même temps et de simplifier ma compta par la même occasion (fin d'exercice au 31 Décembre).

En cas de résiliation je pourrai toujours faire un "avoir" de 0 ¤ au client en stipulant les échéances déjà versées jusqu'à la fin du préavis et noter les échéances non payées (que je dois lui rembourser comptablement parlant, mais qu'il ne m'a pas versé, d'où un avoir à 0 ¤)

Je sais pas si ce que je dis est très clair et si c'est faisable.

Qu'en pensez-vous ?

Cordialement,

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Laurent (Webcom)

Re: Facturation d'un abonnement ?

Ecrit le : 03/10/2009 15:42 par Xynezia
Bonjour,

Votre solution parait bonne, mais je n'ai pas compris votre avoir de 0¤.

Si vous avez fait un facture d'un an de 1200 ¤ TTC payable en 12 mensualités de 100 ¤

et qu'au bout de neuf mois votre client résilie, vous devrez faire un avoir de 300 ¤.

dans votre comptabilité apparaitra au compte client

1200 ¤ au crédit (facture annuelle)
900 ¤ au débit (versement mensuel)
300 ¤ au débit (avoir pour résiliation)

le compte sera alors soldé

Cdt

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Tom

Re: Facturation d'un abonnement ?

Ecrit le : 04/10/2009 01:32 par Webcom
Message édité le 06/10/2009 14:32 par Nad64
Bonsoir,

En fait je cherche à savoir quel type de document je devrai transmettre au client pour annuler les échéances restantes du dernier échéancier qu'il a reçu.

Ça serait plus un Avenant qu'un avoir, mais comment le formuler et quel information y figurer pour :
- d'une part lui confirmer qu'il ne me doit plus rien et que les échéances restantes sont bien annulées et non dues.
- d'autre part pour que ca ne pose pas de problème dans mon logiciel de compta en éditant une facture à 1200 ¤ (je reprends votre exemple) alors que finalement que 900 ¤ sont payés, d'où un impayé de 300 ¤ sur cette facture comptablement parlant.

Cela rejoint en effet votre réponse avec les 300 ¤ d'avoir, mais comment le formuler au clients ?

La solution ne serait-elle pas réaliser une lettre suivant le schéma ci-dessous et y joindre un avoir (correspondant au montant des échéances restantes non dues) ?

--------
Facture N°5642 du .../2009 de 1200 ¤ ttc
Résiliation au .../2009 , soit résiliation effective au .../2009 après préavis.
Nombre de mensualités remboursées : 3, soit 300 ¤ ttc (Avoir N°0235)
Nombre de mensualités payées : 9, soit 900 ¤ ttc
Votre solde : 0 ¤
--------

Cordialement,

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