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Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

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Ecrit le : 20/09/2007 18:15 par Choux85
Message édité le 20/09/2007 18:15 par Choux85
Bonjour,

Je viens vous exposer un problème qui me tracasse fortement, je m'explique :

J'ai toujours appris, ou du moins j'ai cru apprendre, qu'une entreprise n'était pas obligeait d'avoir un expert comptable qui valide sa comptabilité et son dépot de déclaration. Qu'une entreprise ou SARL pourvait tenir elle même sa comptabilité et déposer ses déclarations.

Bien sur il est fortement conseillé, à moin d'être trés bon, de la faire valider par un expert via un centre de gestion ou un cabinet si cette option est choisi. Et je sais aussi que si l'entreprise est adherente à un centre de gestion, c'est obligatoire. Mais légalement si elle ne fais pas partie d'un centre de gestion, est ce une obligation ?

Je ne comprend plus rien..........

Mon formateur, m'a certifié qu'une entreprise avait obligation de passer par un expert.
Je me suis dit bon il peut commettre des erreurs aprés tout.

Puis, en passant ma VAE, j'expliquais aux jury que je voulais continuer à me former jusqu'a être complètement autonome pour tenir entièrement ma comptabilité ou celle d'une PME dont je serais salariée et ceci jusqu'a la dernière étape. Soit déposer moi même les déclarations et liasses fiscal.

De là, ils m'ont repris (à deux) en me disant "c'est impossible ! toute entreprise est obligeait de faire appel à un expert !" J'ai tenté de marquer mon étonnement, et je me suis fait gentillement remettre en place.

J'ai donc sauté sur mon PC en rentrant chez moi trés frustré et je retrouve l'information que c'est un choix mais pas une obligation pour l'entreprise ?! par contre si elle confie cette tache à un professionnel exterieur, il doit être expert-comptable.

Alors je ne comprend plus rien, je me fais reprendre pour une obligation qui n'en ai pas une...

Vos lumières d'expert, peuvent t'elle m'éclairer ?
Quelles sont les OBLIGATIONS légales à se sujet (voire me donner des textes de réferences) ?

Merci beaucoup.

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BON COURAGE.........

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 20/09/2007 23:21 par Claudusaix
Message édité le 20/09/2007 23:23 par Claudusaix

Bonsoir,

Un expert comptable n'est pas obligatoire pour les entreprises. En revanche, certaines sociétés (SA, SAS, ...) doivent nommer un commissaire aux comptes qui souvent sont aussi expert comptable. D'où la confusion de vos interlocuteurs.

A moins qu'il y ait une loi que je ne connaisse pas et qui oblige les entreprises à se doter d'un expert comptable, je ne vois pas où vos interlocuteurs ont pris cela.

En revanche, il est fortement conseillé de prendre un expert comptable notamment pour les question d'ordre fiscal.

D'ailleurs, regardez ce lien : https://www.afecreation.fr/cid29143/l-expert-comptable-a-vos-cotes-des-la-creation-de-votre-entreprise.html?&pid=326

Cordialement,



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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 21/09/2007 10:40 par Yveslaennec
Bonjour,

Il n'est jamais obligatoire pour un entreprise de faire appel à un expert-comptable (même si on adhère à un centre de gestion) mais à moins d'avoir de solides connaissances en comptabilité et de l'expérience (parce que ce qu'on apprend à l'école c'est une chose mais il faut avoir fait plusieurs bilans pour de vrai avant de commencer à maîtriser la question) il est indispensable d'en avoir un. En fait, c'est comme la campagne de pub pour le casque en vélo: c'est pas obligatoire, c'est juste indispensable.

Le commissaire aux comptes est obligatoire en SA, SAS, SCA et dans toute société qui dépasse deux des trois seuils suivants:

total du bilan : 1 550 000 €
chiffre d'affaires ht : 3 100 000 €
nombre moyen de salariés : 50

bonne journée

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 24/09/2007 01:13 par Choux85
Message édité le 24/09/2007 01:45 par Choux85
Citation : Yveslaennec @ 21.09.2007 à 10:40
....

Il n'est jamais obligatoire pour un entreprise de faire appel à un expert-comptable (même si on adhère à un centre de gestion) ...

bonne journée

Bonjour,

Merci pour vos réponses. J'ai posé la question directement aux impôts . Un contrôleur m'a répondu qu'aucun texte de loi n'obligeait une entreprise à prendre un expert.

Par contre je m'interroge sur votre réponse lorsque vous dites "même en adhérent à un centre de gestion". Par ce que, d'après mes recherches, une entreprise peut tenir elle même sa comptabilité mais lorsqu'elle decide de la confier à un profésionnel, elle doit OBLIGATOIREMENT s'adresser à un expert-comptable inscrit au tableau de l'Ordre. (Voire le site : "vosdroits.service-public.fr/pme" ).

Alors ATTENTION à bien verifier les informations qui vehicules.

Mais je ne suis pas expert.

Par experience personnel, l'entreprise peut tenir sa comptabilité courrante. Le centre de gestion verifie et valide, il fait lui même le BILAN et prépart et valide la liasse fiscal. De toute façon pour bénéficier de 20 % d'abattement (je ne sais pas si encore d'actualité) les entreprises sont obligées d'adhérer à un centre de gestion agrée et habilité.

Ceci dit, pour des petites entreprises artisanales qui gagnent juste de quoi vivre et ne sortent pas de gros bénéfices, se gain par l'abattement de 20 % est discutable !

Et OUI, si la PME est capable d'assurer sa comptabilité jusqu'au bout et ne sort que trés peut de bénéfice (Une PME qui servirait juste à fournir son salaire en toute indépendance par exemple), quelles intêrèts a t elle à suporter la charge d'un comptable exterieur ? 20 % sur 0, c'est 0 ! Trop de petits artisants suportent une charge trés lourde de comptabilité, charge que je penses innadaptée à leur structures et qui nuit au maintient de leur entreprise qui plus est leur gagne pain.

Je reste persuadé cependant que ce qui est valable pour une toute petite entreprise est loin de l'être pour toute et qu'il faut effectivement, selon la taille et les bénéfices attendu de l'entreprise, faire appel à un expert -comptable pour prendre les meilleurs décisions.

Et tout le monde sait que petit qui profite deviendra grand !

En tous cas, j'ai loupé ma VAE injustement !

Peut être des observations sur ces sujets ?

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BON COURAGE.........

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 24/09/2007 08:52 par Natcompta
Bonjour,

Je confirme,

Nous sommes une SARL, 7 salariés, et nous n'avons pas d'expert comptable, ni de cabinet comptable, ni de centre de gestion, juste moi avec mon BTS (sans expérience au début de mon CDI) !

C'est pourquoi, je suis entièrement d'accord avec Yveslaennec :

Citation
Il n'est jamais obligatoire pour un entreprise de faire appel à un expert-comptable ... mais à moins d'avoir de solides connaissances en comptabilité et de l'expérience ..., c'est comme ... pour le casque en vélo: c'est pas obligatoire, c'est juste indispensable.


Mais alors, qui est responsable ?

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Nathalie (Employée à temps partiels)(BTS CGO 2004)

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 24/09/2007 10:20 par Yveslaennec
Citation : Choux85 @ 24.09.2007 à 01:13

Citation : Yveslaennec @ 21.09.2007 à 10:40
....

Il n'est jamais obligatoire pour un entreprise de faire appel à un expert-comptable (même si on adhère à un centre de gestion) ...

bonne journée

Bonjour,

Merci pour vos réponses. J'ai posé la question directement aux impôts . Un contrôleur m'a répondu qu'aucun texte de loi n'obligeait une entreprise à prendre un expert.

Par contre je m'interroge sur votre réponse lorsque vous dites "même en adhérent à un centre de gestion". Par ce que, d'après mes recherches, une entreprise peut tenir elle même sa comptabilité mais lorsqu'elle decide de la confier à un profésionnel, elle doit OBLIGATOIREMENT s'adresser à un expert-comptable inscrit au tableau de l'Ordre. (Voire le site : "vosdroits.service-public.fr/pme" ).

Alors ATTENTION à bien verifier les informations qui vehicules.

Mais je ne suis pas expert.

Par experience personnel, l'entreprise peut tenir sa comptabilité courrante. Le centre de gestion verifie et valide, il fait lui même le BILAN et prépart et valide la liasse fiscal. De toute façon pour bénéficier de 20 % d'abattement (je ne sais pas si encore d'actualité) les entreprises sont obligées d'adhérer à un centre de gestion agrée et habilité.

Ceci dit, pour des petites entreprises artisanales qui gagnent juste de quoi vivre et ne sortent pas de gros bénéfices, se gain par l'abattement de 20 % est discutable !

Et OUI, si la PME est capable d'assurer sa comptabilité jusqu'au bout et ne sort que trés peut de bénéfice (Une PME qui servirait juste à fournir son salaire en toute indépendance par exemple), quelles intêrèts a t elle à suporter la charge d'un comptable exterieur ? 20 % sur 0, c'est 0 ! Trop de petits artisants suportent une charge trés lourde de comptabilité, charge que je penses innadaptée à leur structures et qui nuit au maintient de leur entreprise qui plus est leur gagne pain.

Je reste persuadé cependant que ce qui est valable pour une toute petite entreprise est loin de l'être pour toute et qu'il faut effectivement, selon la taille et les bénéfices attendu de l'entreprise, faire appel à un expert -comptable pour prendre les meilleurs décisions.

Et tout le monde sait que petit qui profite deviendra grand !

En tous cas, j'ai loupé ma VAE injustement !

Peut être des observations sur ces sujets ?
Bonjour,

Je vous reconfirme ce que je vous ais déjà dit et que les impôts vous ont confirmé : l'expert comptable n'est en aucun cas obligatoire même en cas d'adhésion à un centre de gestion (d'ailleurs certains centres de gestion proposent même de faire de la tenue). Je vous remercie de me demander de vérifier mes propos et je vous invite à faire de même à propos de votre indigence orthographique.

D'autre part, concernant la charge de l'EC qui pèserait trop lourd pour les petites entreprises: je ne suis pas d 'accord du tout. Une entreprise dont la comptabilité est mal tenue ne va jamais loin et d'autre part, beaucoup de créateurs qui rechignent à payer 1500 à 2000 € d'honoraires vont être les premiers à payer le double pour une insertion-bidon dans des produits types 'l'annuaire des professionnels de votre région" qui les engage sur 3 ans et qui n'est jamais lue et qui parfois même n'est jamais publiée. La plupart des gens qui réussissent savent bien s'entourer

bonne journée

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 24/09/2007 14:43 par Choux85
Message édité le 24/09/2007 15:12 par Choux85
Bonjour,

Désolée si je vous ai bléssé, ça n'était pas le but ! Je me remets moi même souvent en question, alors je verifie.

Je comprend que c'est le gouvernement qui véhicule de fausses informations par ce que le site que j'ai cité "vosdroits.service-public.fr -> pme ->Gérer -> Gestion,comptabilité" et un site du gouvernement mais à lire vos affirmations, il semble qu'il ne faut pas s'informer auprés de lui.

Je fais un copié collé :

"Les entreprises peuvent tenir elles-mêmes leur comptabilité. En revanche, lorsqu'elles décident de la confier à un professionnel, elles doivent obligatoirement s'adresser à un expert-comptable inscrit au tableau de l'Ordre. En effet, seul un membre de l'Ordre des experts-comptables peut effectuer des travaux de tenue, vérification, appréciation, surveillance ou redressement des comptes pour le compte de tiers. L'exercice illégal de la profession constitue un délit pouvant donner lieu à des sanctions pénales.

Les centres de gestion agréés (CGA) ont auprès des PME une mission d'assistance en matière de gestion et de prévention fiscale. Ils concernent les entreprises industrielles, commerciales, artisanales et agricoles, exerçant en entreprise individuelle ou en société quel que soit leur régime d'imposition. En contrepartie, les adhérents imposés à l'impôt sur le revenu selon un régime réel d'imposition bénéficient d'avantages fiscaux."


J'ai cru comprendre qu'un centre de gestion avait un rôle d'assistance, de conseil mais qu'il ne pouvait en aucun cas, seul et sans expert, tenir et/ou valider la comptabilité s'il il ne passe pas lui même par un expert-comptable interne ou externe à sa structure.

Donc une PME peut tenir sa comptablité et si elle le fait faire à l'exterieur se sera obligatoirement par un expert qui collabore ou non avec un centre de gestion selon ses choix.

En ce qui concerne mon orthographe, désolée je n'ai lu nul part qu'il falait être parfait en tout pour poster sur ce forum. Et je pense que vous devriez revoir vos jugements sous entendu :
L'ortographe n'est pas la seule messure de l'intéligence...........

Pour ma part je me suis occupé de la comptabilité de 5 entreprises, artisan, commercant, SARL qui ont trés bien fonctionné et une est encore en activité dans sa 5 ème années sans problème particulier. Je n'ai jamais eu de problème avec le FISC et je préfère les chiffres aux lettres alors je prendrais soins de ne plus poster ici pour ne pas déranger votre vision de l'idéal.

Merci encore pour votre proféssionnalisme, je fais passer le message !

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BON COURAGE.........

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 24/09/2007 15:55 par Yavapai
Les centres de gestion ont un rôle d'assistance et de prévention.
lls peuvent être autorisés, sous la surveillance d'un membre de l'OEC, à tenir la comptabilité de leurs adhérents dont le CA n'excède pas un certain seuil.
En matière de fiscalité, les centres doivent procéder à divers contrôles des déclarations de résultat.

"J'ai cru comprendre qu'un centre de gestion avait un rôle d'assistance, de conseil mais qu'il ne pouvait en aucun cas, seul et sans expert, tenir et/ou valider la comptabilité s'il il ne passe pas lui même par un expert-comptable interne ou externe à sa structure."


Choux85 vous avez parfaitement raison, le rôle principal de ces centres est de fournir une assistance en terme de gestion et de procéder à des contrôles de cohérence fiscaux. La tenue de la comptabilité par un CGA est autorisée sous réserve d'une surveillance de l'expert-comptable + seuils de CA à ne pas dépasser.

Voili, voilou j'espère avoir répondu à votre question.

Par ailleurs, je souhaiterais intervenir sur vos échanges avec Yves. J'ai trouvé déplacé de votre part de demander à Yveslannelec de vérifier ses sources. En effet, ses propos sont justes et en l'espèce il s'agit d'une incompréhension de votre part. Il n'en demeure pas moins que critiquer un membre sur ses lacunes en orthographe relève également d'un manque de courtoisie.

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 24/09/2007 18:26 par Sebou
Bonjour,

Pour résumer ou confirmer les propos avancés :

- Adhérents aux CGA les entrepreneurs individuels soumis au régime réel d'imposition BIC et les sociétés soumises à l'impôt sur le revenu (Rien n'empêche une société soumise à l'IS d'adhrer à un CGA mais aucun avantage fiscal)

Certains CGA sont habilités à tenir la comptabilité de leurs adhérents, d'autres non. Dans ce dernier cas, le recours à un expert comptable est une condition sine qua non de la validité de votre inscription au CGA (l'expert comptable devra signer votre bulletin d'adhésion).

- si votre activité relève des BNC (bénéfices non commerciaux), vous adhérerez à l'ARAPL. Dans ce cas, le recours à l'expert comptable n'est pas obligatoire mais fortement conseillé (risque de rejet de bilan si "mal établi").

- si votre entreprise relève de l'impôt sur les sociétés : le recours à l'expert comptable n'est pas obligatoire dans la mesure où la tenue de la comptabilité peut être fait en interne par du personnel ou par vous-même. Néanmoins, ce qui est interdit c'est l'exercice illégal de la profession : rémunérer un tiers non inscrit à l'Ordre des experts comptables pour la tenue de votre comptabilité.

Le risque pour lui, c'est une action de l'Ordre des experts comptables à son encontre pour exercice illégal de la profession.

Le risque pour vous, c'est une absence totale de couverture en cas de "malfaçons". En clair, en cas manquement ou fraude, il peut vous "ruiner" sans que sa responsabilité puisse être engagée. A bons entendeurs !

Bien entendu, je ne vous vise pas particulièrement. Vous avez tout à fait le droit de prendre en charge la tenue de la comptabilté et c'est tout à fait louable qu'un dirigeant s'intéresse à l'aspect "Administratif" de sa société. Mais, l'expérience prouve que pour des soucis de "pseudo économie", la note est beaucoup plus "salée" lorsque le client revient "désespéré" vers un cabinet.

Soyez sur de vous, ne pensez pas que la production d'état comptable procure de la valeur ajoutée. Ce n'est pas de la gestion prévisionnelle, réalisez et suivez vos tableaux de bords, ce sera beuacoup plus pertinent.

Sinon si la tenue de votre propre comptabilité vous tient à coeur, organisez-vous, ne prenez pas trop de "retard" sinon la pénibilité sera d'autant plus renforcée et faites vous néanmoins valider votre comptabilité en fin d'année (le conseil en prime).

Bon courage,

Cordialement

sebou

Re: Expert comptable, obligatoire ou conseillé ?

Ecrit le : 25/09/2007 09:43 par Yveslaennec
Message édité le 25/09/2007 12:04 par Yveslaennec
Cher Choux85,

Vous ne m'avez pas vexé en me demandant de vérifier mes sources car j'étais certain de ce que j'avançais. Pour ce qui concerne l'orthographe, vous ne l'avez peut-être lu nulle part mais c'est pourtant bien une condition pour poster ici (voir la charte du site).

D'autre part, vous comprendrez que lorsque vous demandez un conseil (gratuit de surcroît), il est normal de respecter les gens en faisant effectivement attention à l'orthographe (personne n'est parfait mais en se relisant on corrige beaucoup de fautes - moi le premier).

Bon Courage pour la suite mais franchement, ne faite pas l'économie d'un expert.....

Yves
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