KPMG

Exonération tva/écriture

3 réponses
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Ecrit le : 03/08/2009 22:07 par Mikael06
Bonsoir,
Dans quel compte de charges imputer comptablement une facture correspondant à la mise à jour d'un antivirus?
Par ailleurs, est-il normal qu'une facture établie pour la formation d'un demandeur d'emploi ne prenne pas en compte la TVA? Il y a éxonération dans ce cas là me semble-t-il?
Merci d'avance

Re: Exonération tva/écriture

Ecrit le : 05/08/2009 18:10 par Mikl01
Bonjour,

Il me semble que la mise à jour d'un anti virus est à comptabilitser dans un compte de entretien/réparation/maintenance, sous compte de 615...

Et pour ton autre question, j'ai pas tout compris, désolé. Tu peux essayer d'être plus clair.

Merci

cordialement

Re: Exonération tva/écriture

Ecrit le : 06/09/2009 21:58 par Mikael06
Bonsoir,
Pour reformuler plus clairement la seconde partie de ma question:
Y a t il exonération de TVA lorsqu'on facture des actions de formation d'insertion à l'emploi?

Re: Exonération tva/écriture

Ecrit le : 07/09/2009 10:47 par Jeff84
Bonjour,

Toute facture ne faisant pas apparaître de TVA doit en principe en mentionner la raison, ou plutôt l'article du CGI qui l'autorise. Si rien n'est indiqué, posez la question directement au prestataire.

Cordialement,

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