EFL

Exoneration entreprise nouvelle

4 réponses
2 817 lectures
Ecrit le : 25/02/2009 12:12 par Tichat1123
Bonjour,

Je voulais savoir si toutes les entreprises du moment qu'elles sont nouvelles sont éxonérer sur les bénéfices pendant 5 ans en dégressifs ou il faut qu'elle soit forcement implanté dans une zone de revitalisation ou autres. Si c'est le cas où trouver la liste des zones?

Merci de votre aide

Re: Exoneration entreprise nouvelle

Ecrit le : 25/02/2009 12:39 par Jipe
Bonjour,

Le plus simple est d'appeler votre S.I.E. (service des impôts des entreprises).

Cordialement,

Jipé

--------------------
Jipé

Re: Exoneration entreprise nouvelle

Ecrit le : 25/02/2009 22:46 par El rico
Bonjour,

seules les entreprises rééellement nouvelles et établi dans certaines zones peuvent en bénéficier.

zones AFR : 5 ans degressif
zones ZRR : 9 ans

autres zones ; ZUS, ... béénéficies en plus d'exonérations de charges sociales

vous trouverez la liste sur le site du diact

www.territoires.gouv.fr/zonages

salutations

--------------------
Diplômé d'expertise comptable

Re: Exoneration entreprise nouvelle

Ecrit le : 26/02/2009 00:01 par Jipe
Bonsoir,

Allez jeter un oeil sur ce lien : http://www.inforeg.ccip.fr/Exoneration-d-i...he-48-6953.html

Cordialement,

Jipé

--------------------
Jipé

Re: Exoneration entreprise nouvelle

Ecrit le : 09/03/2009 14:09 par Tichat1123
Merci pour ces infos, pour mon cas en fait il n'a pas d'exonération car franchisé
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Quickbooks