RECEIPT BANK

Exigibilité TVA facture pièces + main d'oeuvre

3 réponses
3 456 lectures
Ecrit le : 28/11/2012 07:00 par Murepap
Message édité le 28/11/2012 07:41 par Lucky luc

Bonjour,

J'ai une petite question. Je reçois une facture pour une intervention d'untechnicien. Sur la commande nous savions qu'il y avait des pièces à changer. Nous avons fait 2 postes pour les pièces et un pour la main d'oeuvre.

Quelletva dois-je utiliser ? A la fois les 2 ?

Merci de votre retour

Murepap

Re: Exigibilité TVA facture pièces + main d'oeuvre

Ecrit le : 28/11/2012 07:32 par Lucky luc

Bonjour,

Je ne comprends pas votre question. Pourriez-vous la reformuler s'il vous plait ?

Cordialement.



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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion

Re: Exigibilité TVA facture pièces + main d'oeuvre

Ecrit le : 28/11/2012 14:26 par Murepap

bonjour,

Je reformule ma question.

je reçois une facture d'entretien.

Celle-ci fait référence à une commande faite par la maintenance. Sur cette commande il y a différents postes

qui sont les pièces + 1 ligne pour la main d'oeuvre.

Pour enregistrer la tva j'utilise de la TVA sur débit ou sur encaissement .

Sachant que le fournisseur n'a rien noté sur sa facture.

C'est une question basique mais je voulais être sure.

Merci

Murepap



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Mure

Re: Exigibilité TVA facture pièces + main d'oeuvre

Ecrit le : 28/11/2012 14:54 par Lucky luc

Bonjour,

S'il n'y a pas sur la facture de mention indiquant que le fournisseur a opté pour la TVA sur les débits, en effet une partie de la TVA est exigible à la date de la facture et une autre partie est exigible au moment du paiement.

Si la facture est d'un faible montant, je ne m'embèterais pas et je classerais toute la TVA en TVA sur les débits.

Idem si le paiement intervient le même mois ou le même trimestre (selon votre périodicité de TVA) que la date de facturation.

Sinon, je ventilerais la TVA de la facture, au prorata, entre le compte de TVA sur les débits et le compte de TVA sur encaissements.

Cordialement.



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