Bonjour,
Le sujet que je voudrais aborder a déjà été posté sur ce forum et sur d'autres, mais je n'ai pas trouvé de réponse incluant un exemple simple, concret, clair et précis du mode de calcul des cotisations URSSAF d'un TNS.
Par ailleurs, les outils de simulation proposés par les différents organismes ne sont pas suffisants (voire inexacts?) pour comprendre.
Voici une tentative d'exemple :
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Hypothèses
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On suppose que le TNS est de profession libérale, qu'il n'a droit à aucune exonération particulière, qu'il est gérant majoritaire d'une SARL débutant son activité le 01/01/2007.
On suppose que le réglement est mensuel. Son revenu professionnel net est de 15000E en 2007, 20000E en 2008 et 30000E en 2009. On suppose que les taux, les assiettes et les plafonds ne changent pas au fil des années.
Tous les calculs sont arrondis à l'euro supérieur.
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2007
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CSG déductible (6622*5,1/100)/12= 28
CSG non déductible (6622*2,4/100)/12= 13
CRDS (6622*0,5/100)/12= 3
AF (6622*5,4/100)/12= 30
20/01/07 28+13+3+30= 74
20/02/07 28+13+3+30= 74
20/03/07 28+13+3+30= 74
20/04/07 28+13+3+30= 74
20/05/07 28+13+3+30= 74
20/06/07 28+13+3+30= 74
20/07/07 28+13+3+30= 74
20/08/07 28+13+3+30= 74
20/09/07 28+13+3+30= 74
20/10/07 28+13+3+30= 74
20/11/07 28+13+3+30= 74
20/12/07 28+13+3+30= 74
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2008
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CSG déductible (9932*5,1/100)/10= 51
CSG non déductible (9932*2,4/100)/10= 24
CRDS (9932*0,5/100)/10= 5
AF (9932*5,4/100)/10= 54
CFP 32184*0,15/100= 48
20/01/08 51+24+5+54= 134
20/02/08 51+24+5+54+48= 182
20/03/08 51+24+5+54= 134
20/04/08 51+24+5+54= 134
20/05/08 51+24+5+54= 134
20/06/08 51+24+5+54= 134
20/07/08 51+24+5+54= 134
20/08/08 51+24+5+54= 134
20/09/08 51+24+5+54= 134
20/10/08 51+24+5+54= 134
CSG déductible 15000*5,1/100= 765
CSG non déductible 15000*2,4/100= 360
CRDS 15000*0,5/100= 75
AF 15000*5,4/100= 810
20/11/08 (765+360+75+810-74*12)/2= 561
20/12/08 (765+360+75+810-74*12)/2= 561
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2009
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CSG déductible (15000*5,1/100)/10= 77
CSG non déductible (15000*2,4/100)/10= 36
CRDS (15000*0,5/100)/10= 8
AF (15000*5,4/100)/10= 81
CFP 32184*0,15/100= 48
20/01/09 77+36+8+81= 202
20/02/09 77+36+8+81+48= 250
20/03/09 77+36+8+81= 202
20/04/09 77+36+8+81= 202
20/05/09 77+36+8+81= 202
20/06/09 77+36+8+81= 202
20/07/09 77+36+8+81= 202
20/08/09 77+36+8+81= 202
20/09/09 77+36+8+81= 202
20/10/09 77+36+8+81= 202
CSG déductible 20000*5,1/100= 1020
CSG non déductible 20000*2,4/100= 480
CRDS 20000*0,5/100= 100
AF 20000*5,4/100= 1080
20/11/09 (1020+480+100+1080-134*10)/2= 670
20/12/09 (1020+480+100+1080-134*10)/2= 670
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Mes questions
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1. Ces calculs sont-ils justes ?
2. Si oui, pourquoi certains chiffres ne correspondent pas à la simulation sur le site de l'URSSAF (par exemple les CSG+CRDS en 2009) ?
3. Quelles écritures comptables doit-on avoir pour chaque opération ?
Merci d'avance. :)
Le sujet que je voudrais aborder a déjà été posté sur ce forum et sur d'autres, mais je n'ai pas trouvé de réponse incluant un exemple simple, concret, clair et précis du mode de calcul des cotisations URSSAF d'un TNS.
Par ailleurs, les outils de simulation proposés par les différents organismes ne sont pas suffisants (voire inexacts?) pour comprendre.
Voici une tentative d'exemple :
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Hypothèses
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On suppose que le TNS est de profession libérale, qu'il n'a droit à aucune exonération particulière, qu'il est gérant majoritaire d'une SARL débutant son activité le 01/01/2007.
On suppose que le réglement est mensuel. Son revenu professionnel net est de 15000E en 2007, 20000E en 2008 et 30000E en 2009. On suppose que les taux, les assiettes et les plafonds ne changent pas au fil des années.
Tous les calculs sont arrondis à l'euro supérieur.
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2007
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CSG déductible (6622*5,1/100)/12= 28
CSG non déductible (6622*2,4/100)/12= 13
CRDS (6622*0,5/100)/12= 3
AF (6622*5,4/100)/12= 30
20/01/07 28+13+3+30= 74
20/02/07 28+13+3+30= 74
20/03/07 28+13+3+30= 74
20/04/07 28+13+3+30= 74
20/05/07 28+13+3+30= 74
20/06/07 28+13+3+30= 74
20/07/07 28+13+3+30= 74
20/08/07 28+13+3+30= 74
20/09/07 28+13+3+30= 74
20/10/07 28+13+3+30= 74
20/11/07 28+13+3+30= 74
20/12/07 28+13+3+30= 74
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2008
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CSG déductible (9932*5,1/100)/10= 51
CSG non déductible (9932*2,4/100)/10= 24
CRDS (9932*0,5/100)/10= 5
AF (9932*5,4/100)/10= 54
CFP 32184*0,15/100= 48
20/01/08 51+24+5+54= 134
20/02/08 51+24+5+54+48= 182
20/03/08 51+24+5+54= 134
20/04/08 51+24+5+54= 134
20/05/08 51+24+5+54= 134
20/06/08 51+24+5+54= 134
20/07/08 51+24+5+54= 134
20/08/08 51+24+5+54= 134
20/09/08 51+24+5+54= 134
20/10/08 51+24+5+54= 134
CSG déductible 15000*5,1/100= 765
CSG non déductible 15000*2,4/100= 360
CRDS 15000*0,5/100= 75
AF 15000*5,4/100= 810
20/11/08 (765+360+75+810-74*12)/2= 561
20/12/08 (765+360+75+810-74*12)/2= 561
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2009
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CSG déductible (15000*5,1/100)/10= 77
CSG non déductible (15000*2,4/100)/10= 36
CRDS (15000*0,5/100)/10= 8
AF (15000*5,4/100)/10= 81
CFP 32184*0,15/100= 48
20/01/09 77+36+8+81= 202
20/02/09 77+36+8+81+48= 250
20/03/09 77+36+8+81= 202
20/04/09 77+36+8+81= 202
20/05/09 77+36+8+81= 202
20/06/09 77+36+8+81= 202
20/07/09 77+36+8+81= 202
20/08/09 77+36+8+81= 202
20/09/09 77+36+8+81= 202
20/10/09 77+36+8+81= 202
CSG déductible 20000*5,1/100= 1020
CSG non déductible 20000*2,4/100= 480
CRDS 20000*0,5/100= 100
AF 20000*5,4/100= 1080
20/11/09 (1020+480+100+1080-134*10)/2= 670
20/12/09 (1020+480+100+1080-134*10)/2= 670
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Mes questions
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1. Ces calculs sont-ils justes ?
2. Si oui, pourquoi certains chiffres ne correspondent pas à la simulation sur le site de l'URSSAF (par exemple les CSG+CRDS en 2009) ?
3. Quelles écritures comptables doit-on avoir pour chaque opération ?
Merci d'avance. :)