Bonsoir,
J'aimerai avoir votre avis sur cette question.
Une SCI à l'IR affiche en cette fin d'année un excédent de trésorerie.
Mon client me dit qu'il veut distribuer une part de cette trésorerie.
Ils sont 3 associés.
Mon raisonnement est que le résultat de cette SCI a déjà été imposé chez chaque associé, il a donc déjà subit l'impôt.
Mais aucun versement n'a jamais été fait...
Donc il peut se verser une part du résultat des années antérieurs en fonction des parts sociales détenues. Ce versement ne sera pas, ou plus, imposé.
Qu'en pensez vous?
Dans la comptabilité, aucun compte d'associé n'a été crée...
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement
J'aimerai avoir votre avis sur cette question.
Une SCI à l'IR affiche en cette fin d'année un excédent de trésorerie.
Mon client me dit qu'il veut distribuer une part de cette trésorerie.
Ils sont 3 associés.
Mon raisonnement est que le résultat de cette SCI a déjà été imposé chez chaque associé, il a donc déjà subit l'impôt.
Mais aucun versement n'a jamais été fait...
Donc il peut se verser une part du résultat des années antérieurs en fonction des parts sociales détenues. Ce versement ne sera pas, ou plus, imposé.
Qu'en pensez vous?
Dans la comptabilité, aucun compte d'associé n'a été crée...
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement