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Etablissement facture avec retenue de garantie

4 réponses
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Ecrit le : 29/09/2006 11:57 par Cocl
Bonjour,

J'ai consulté le forum, mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question. J'ai un problème au niveau de la constitution de la facture des situations. Pour les comptes c'est ok.
En fait d'un côté on me dit qu'il faut inclure la RG avant le total HT et donc l'écrire en HT; de l'autre on me dit qu'il faut la déduire en bas de la facture après le total TTC et donc en TTC, et enfin on me dit qu'il faut que tout apparaisse dans la facture HT global, TVA globale, TTC global, HT rg, TVA rg, TTC rg, HT dif, TVA dif, TTC dif.
Merci de me dire laquelle des 3 solutions est a bonne.
Merci beaucoup.

Re: Etablissement facture avec retenue de garantie

Ecrit le : 02/10/2006 17:01 par Ana93
Bonjour,

Effectivement il y a diférentes façons de présenter sa facture. En effet, on peut très bien placer la retenue de garantie en HT ou en TTC, celà depand des pratiques utilisées (le plus souvent en TTC). Pour information, je suis également dans le BTP et sur les factures nous situons la RG après le TTC car nous utilisons la caution bancaire. En fait tout dépend de vos pratiques (caution bancaire,...). Pouvez-vous les citer ?

Ana.

Re: Etablissement facture avec retenue de garantie

Ecrit le : 05/10/2006 11:22 par Cocl
Merci Ana d'avoir répondu à mon message.

Pour votre question, non, nous n'utilisons pas la caution bancaire. En fait, j'ai trois clients,
*un qui me demande un avoir que je refacture à la fin (le terme de rg n'apparait pas) (je ne sais pas si c'est très juste mais je n'ai pas le choix) ,
*le second qui veux que je fasse tout apparaitre (c'est un grand national)
* et le troisième sur lequel je met la rg en hors taxe. je suis sur les encaissements donc je pense que c'est correct. Comme ça, ma tva est en attente, et le jour où je facture ma rg, je la remet au bon endroit. J'ai bien déclaré mon total ht dans mon chiffre et mon client en rg pour la part rg.

En fait, je pense avoir compris le principe, sur mon logiciel je maîtrise l'ecriture, (vente, tva en att pour ce que j'encaisse, tva en att pour la rg, client, client rg)mais c'est toutes ces façons qui m'embrouillent sur la façon d'établir ma facture puis celle de la rg le jour où il faut la refacturer.

j'espère que ces précisions pourront vous aider à m'éclairer.

Re: Etablissement facture avec retenue de garantie

Ecrit le : 05/10/2006 16:05 par Tuesday
Bonjour Coci,

si j'ai bien compris, ce que vous appelez "factures des situations" sont en fait des demandes d'acomptes.

Puisqu'il ne s'agit pas de la facture définitive, peu importe, à mon avis, si la retenue de garantie est en HT ou TTC, puisqu'au fil des demandes d'acomptes elle n'est pas enregistrée en comptabilité.

Mais, lors de l'établissement de la facture de vente définitive, la retenue de garantie ne pouvant pas être une cause de diminution du montant des ventes globales, elle est enregistrée TTC comme suit:

- débit du 4117 - Clients-retenues de garanties
- crédit du 4111 - Clients-prestations de services.

Peut-être y-a-t-il d'autres avis ?

Au plaisir,

Dan.

Re: Etablissement facture avec retenue de garantie

Ecrit le : 12/03/2015 15:47 par Abdou101
Message édité le 12/03/2015 16:22 par Proftournesol

bonjour;

Le retenue de garantie est déductible sur le montant TTC parce que c'est pas le cas d'un remise,rabais,ristourne et escompte

en plus le chiffre d'affaire réalise est le montant total en HT, on peut pas déduire le RG du montant HT déclaré.

une question: quel est le montant du chiffre d'affaire déclaré dans le compte de résultat?

la réponse a cette question nous mettre dans l'obligation de déduire le RG dans le bas de la facture. 

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