Bonsoir
Je me permets de poster un message pour faire part de ma lassitude quant aux erreurs présentes dans les manuels du DSCG quelque soit les éditeurs. En ce moment je prépare la finance et je tombe régulièrement sur des erreurs, parfois évidentes, parfois moins, à déceler.
La je bloque carrément sur un désaccord de correction entre les fiches Corroy ( référence pour tous les étudiants) (cas " LBO"p123 Edition 2016) et le CRCF (qui se prévaut d'un rattachement au ministère de l'éducation nationale...), qui tous deux proposent une correction du sujet du DSCG 2008. Un exercice qui porte sur un LBO avec intégration fiscale. La conclusion proposée dans les 2 corrections est carrément différente , d'un coté un montage LBO tient la route, de l'autre coté un montage qui est une catastrophe. Le problème vient de la comptabilisation de l'IS entre la filiale et la holding à la question 7. Si quelqu'un a le courage de regarder....
Le corrigé du CRCF est d'ailleurs disponible sur le site de l'ENOES:
Il y a déjà une erreur de calcul évidente dans le calcul des intérêts du prêt senior à la question 7. En 2009, 5% de 6756 de capital a remboursé ca fait 338 et pas 405... Bon ce point est tellement évident que peu importe.
Si quelqu'un peut expliquer la bonne méthode de comptabilisation de l'IS avec la consigne: " le régime d'intégration fiscale conduit à calculer une charge d'imposition globale au niveau du groupe, en additionnant le résultat fiscal de la société cible avec celui de la société holding. La société holding est redevable du versement de l'impôt à l'administration fiscale"
Les 2 corrigés proposent le même calcul de l'IS dont le groupe est redevable, jusque la tout va bien. C'est le calcul de la CAF de la holding qui pose problème.
Chez Corroy, dans le calcul de la CAF de la holding on a :
CAF = dividende reçu-intérêt senior-intérêt junior -IS versé à l'état +IS obtenu
Au CRCF on a:
CAF= dividende reçu-intérêt senior-intérêt junior -IS versé à l'état
IS obtenu correspond à l'IS de la filiale
Il y a donc une prise en compte de l'IS redevable par la filiale dans la "CAF Corroy" et pas dans la" CAF du CRCF". Personnellement je penche pour la solution CRCF, on dirait que Corroy réintègre l'IS de la filiale comme si la filiale le payait ? Mais Corroy est plutôt réputé non'
Mille merci à celui ou celle qui aura le courage de se pencher la dessus.
Est ce qu'il existe par ailleurs des corrigés officiels du DSCG?
Bon courage à tous pour les épreuves.
Merci
Bonjour,
le corrigé du CRCF calcule correctement l'impôt au niveau du groupe (permettant de bénéficier d'une économie d'IS sur les intérêts de la dette de la holding, en les "tamponnant" avec le bénéfice fiscal de la fille), d'où le tableau de calcul de l'IS page 5 en haut, mais il oublie joyeusement que la filiale contribue à son propre IS, donc le tableau intitulé "Détermination du flux de trésorerie dégagé par la holding " est faux. Celui de la Pochette Corroy (p 126 ou sa variante page 127) est juste.
Cordialement,
Modérateur Compta Online
Enseignant DCG / DSCG
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