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Erreur de mon comptable

3 réponses
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Ecrit le : 18/05/2011 19:28 par Bruno3459
Bonjour à tous, je viens vers vous pour un renseignement concernant la responsabilité de mon comptable.
j'ai créé en février 2007 une SARL , aujourd'hui en mai 2011 mon comptable s'aperçoit qu'il à oublié de m'inscrire à certaines caisse du RSI,
après avoir pris contact avec eux il s'avère que je suis redevable d'un rappel de 19968 ¤....
est ce normal ? est ce que je peux engager sa responsabilité?
je ne sais pas comment faire car je ne pourrai jamais faire face à ce rappel.
dois je cesser l'activité?
merci à tous

Re: Erreur de mon comptable

Ecrit le : 18/05/2011 23:43 par Sandra Schmidt
Bonjour,

Ce que je vais dire sera seulement une réponse partielle et je vous invite très fortement à vous tourner vers un avocat...

Si c'est un expert-comptable et qu'il y a réellement eu des erreurs (voir le contenu de la lettre de mission pour savoir si l'affiliation aux caisses était à sa charge ou à la vôtre), vous pouvez engager sa responsabilité, son assurance devrait le couvrir.

Malheureusement, vous devrez tout de même payer vos cotisations sociales puisqu'il ne peut être condamné (et son assurance couvrira seulement cette partie) qu'à hauteur du préjudice que vous avez subi, c'est à dire à peu près à hauteur des pénalités et majorations de retard.

Vous avez aussi la possibilité de demander l'étalement de cette somme...

Bon courage,

Cordialement

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Rédactrice et modératrice Compta Online

Re: Erreur de mon comptable

Ecrit le : 19/05/2011 13:38 par Jeff84
Bonjour,

Je voudrais juste ajouter que le problème que vous décrivez est un problème qui m'est arrivé sur trois dossiers différents en 2007 et 2008, et que, malgré le nombre impressionnant de recommandés et appels téléphoniques que j'ai effectué depuis lors, la situation n'a pas été rétablie avant fin 2010, début 2011. Aucun appel de retraite ou de maladie n'a été envoyé jusque là, avec donc, comme vous, des rappels très importants à la clé.

Et pourtant, toutes les formalités avaient été faites. Il s'agissait d'un problème assez commun, et entièrement imputable au RSI, qu'ils ont d'ailleurs reconnu. Bien entendu, toutes les pénalités ont été annulées à première demande, et de très larges étalements de dette (5 ans pour le plus long) ont été obtenus sans frais.

Pour résumer :
- La faute n'est donc pas forcément imputable à votre comptable (mais il aurait dû quand même vous en informer, aucun comptable normalement constitué ne pourrait ne pas s'en rendre compte).
- N'hésitez pas à demander la remise des pénalités, et à demander des délais.

Cordialement,

--------------------
SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Erreur de mon comptable

Ecrit le : 23/05/2011 18:57 par Jipe
Bonjour,

D'accord avec les réponses précédentes. Je voudrais quand même ajouter, sans vouloir défendre la responsabilité de votre cabinet comptable, que je suis étonné que vous soyez surpris de ce rappel... vous vous doutiez bien quand même que vous aveiz des cotisations à payer auprès du RSI... ? Vous n'avez pas été étonné de ne pas avoir de cotisations à payer au RSI ?
Et puisque vous relevez du RSI en matière de maladie, le remboursement de vos soins médicaux n'a donc pas pu se faire normalement si vous n'étiez pas affilié au RSI ?

Jetez aussi un coup d'oeil sur votre compte dé résultat : une ligne (au compte 64x) de cotisations sociales apparaît elle dans votre dossier chaque année ?

Cordialement

Jipé

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Jipé
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