BanStat
Logo Compta Online
Cegid

Enregistrement repas de midi

11
12 418
0
11 réponses
12 418 lectures
0 vote
  • Pages : 1 [2]
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable en entreprise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 406 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Enregistrement repas de midi
Ecrit le: 24/05/2010 20:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Cela doit correspondre à votre situation si vous êtes en BNC, en BIC ou passible de l'IS puisqu'en principe les bénéfices passibles de l'IS sont calculés de la même manière que les BIC à l'IR.

Cordialement.


--------------------
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 535 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Enregistrement repas de midi
Ecrit le: 24/05/2010 20:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Si vous regardez ma réponse du 23 mai 2010 à 10h21, vous constaterez que je vous donnais le lien vers l'instruction fiscale 4 C-2-10 du 1er février 2010.

Elle est relative au BIC, supposition pour laquelle j'optais puisque vous êtes en EURL. Toutefois, vous pouvez fort bien être soumis à l'IS.

Il est très rare qu'une société soit soumise au BNC, c'est la raison pour laquelle je ne vous ai pas donné le lien vers l'instruction fiscale 5 G-1-10.

Cordialement,


--------------------
Retour en haut


  • Pages : 1 [2]







connectés
Publicité
CNOEC
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer