CEGID

Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA

5 réponses
5 969 lectures
Ecrit le : 02/03/2015 12:46 par Azo1er
Message édité le 02/03/2015 12:49 par Azo1er

bonjour a tous 

Pouvons nous enregistré une facture en TTC sans faire ressortir la TVA? .

Si oui dans quelle mesure? MERCI

Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA

Ecrit le : 02/03/2015 13:23 par Daniel_fidisoa

Quand la société est un assujetti à la TVA, cette dernière doit toujours être enregistré dans les comptes de tiers.

Sinon, la TVA est considérée comme une charge puisqu'elle ne peut être déduite.

Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA

Ecrit le : 02/03/2015 14:12 par Azo1er
Message édité le 02/03/2015 14:38 par Azo1er

Bonsoir

Merci dans notre cas espèce la société est un assujetti a la TVA .Mais

la société en question est une mutuelle sociale  assujetti a la TVA.

Mais qui ne fais pas de déclaration de TVA

Peu ton passé toutes les écritures d'achat en TTC ?

Sinon dans une telle mutuelle comment  peut on passé cette écriture? un exemplaire d'écriture s'il vous plait. 

merci

Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA

Ecrit le : 03/03/2015 09:26 par Mozo

Bonjour,

Cela concerne des opérations en côte d'ivoire sans doute ?

Etes vous bien un assistant en cabinet comptable ? Dans ce cas il faut voir avec votre chef de mission.

En France

Toute entreprise est assujettis, mais leur prestation ou vente de bien ne sont pas forcément imposable à la TVA

Une assurance dit mutuelle relevant de droit des assurances ou de la mutualité n'a pas ses prestations imposable à la TVA,  mais peut récupérer la tva sur ses achats.

Cordialement

Christian



--------------------
Modérateur Compta Online

Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA

Ecrit le : 03/03/2015 11:20 par Azo1er

Bonjour 

je vous remercie pour les éclaircissement

merci 

Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA

Ecrit le : 03/03/2015 12:11 par Daniel_fidisoa

Bonjour,

Une société assujettie doit toujours faire une déclaration de TVA, même si aucun de ses chiffres d'affaires n'est soumis à la TVA.

Quelque part dans le formulaire de déclaration, il y a une rubrique où mettre un chiffre d'affaire non imposable.

Cordialement,

Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe