Bonjour,
Je vous expose mon cas concernant une SCI à l'IR :
La SCI a racheté l'usufruit d'un immeuble qu'elle détient en nue propriété.
Comment enregistrer cette acquisition ? Ou plus précisément doit on considérer l'usufruit comme une immobilisation corporelle ou incorporelle ?
Je vous remercie de votre collaboration,
cordialement.
Bonjour,
Vous pouvez vous baser éventuellement sur les barèmes de l'administration fiscale (article 669 du Code Général des Impôts).
Pour ce qui est de la comptabilisation, comme l'usufruit porte sur un immeuble, je pense qu'il s'agit d'une immobilisation corporelle.
Cordialement
Joaquin Gonzalez
Bonjour,
J'en profite pour saluer Joaquin
Je suis du même avis puisque l'immeuble devient en tout propriété de la SCI
- Le sol
- la nue-propriété+l'usufruit
Sous réserve que le terrain appartient bien à la SCI.
En revanche il faut étudier les conséquences fiscales..
Cordialement
Christian
bonjour,
je vous remercie d avoir répondu rapidement à ma question ,ceci conforte mon idée première.
en ce qui concerne l incidence fiscale, la SCI ne pratique pas d amortissement.
l incidence fiscale n interviendra que lors de la cession de l immeuble , ou des parts de la SCI ?
cordialement.
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