Bonjour, j'ai eu beau chercher sur le forum et sur le net, impossible de trouver ma réponse... Mon mari tient un bar (en nom propre). Suite à un écrasement des orteils par un fût de bière plein, il porte désormais des chaussures de sécurité norme EN345.
Mon problème : puis-je les enregistrer en compta ? Il me semble que oui, ce n'est pas une dépense à des fins personnelles, mais vous êtes mieux placés que moi pour l'infirmer ou le confirmer.
Si oui, j'ignore dans quel compte le rentrer... 606300 ?
Savez-vous s'il existe une "limite", genre une paire autorisée par exercice fiscal ?
Je mettrais ceci dans un compte 648 'autres charges de personnel.
Quant à une limite fiscale je n'en sais rien, mais ce genre de chaussures dure quand même et si la quantité passée en charge parait déraisonnable un contrôleur pourrait vous poser des questions et remettre en cause la charge.
L'utilisation du compte 605 est défini par le plan comptable général (PCG).
Citation : Extrait de l'Article 446/60 du PCG Les biens et services sous-traités qui s’intègrent directement dans le cycle de production de l’entité sont inscrits dans ses achats au débit des comptes : • 604 « Achats d’études et de prestations de services » ; • 605 « Achats de matériel, équipements et travaux ».
En conséquence, les bleus de travail ou chaussures de sécurité ne s'enregistrent pas dans ce compte.
J'ai tendance à enregistrer comme Gmenant, en 648 Autres charges de personnel car de mon point de vue, il s'agit de charges annexes qui permettent aux personnels de travailler en toute sécurité. Néanmoins, le paragraphe 924 du Memento Comptable des Editions Francis LEFEBVRE dit ceci :
Citation : § 924 du Memento Comptable des Editions Francis LEFEBVRE Ils nous paraissent devoir être, selon les circonstances, soit enregistrés au compte 6022 s'ils sont stockés ou 606 s'ils ne le sont pas (voir n° 804 -fournitures diverses d'atelier et de magasin sous-compte à créer), soit immobilisés (voir n° 1138).
Bonjour à tous et merci pour vos différents points de vue !
Je pense aussi qu'une charge en 64 est une charge au bénéfice du personnel et non pas du patron. Donc je préfère garder le 606300 comme initialement enregistré et conseillé aussi ici.
Concernant la quantité : mon mari en est à sa seconde paire, la première en mars et la seconde en novembre. Ce qui fait qu'il en nécessite 2 par an à cause des éclaboussures de bière, rangements de la cave à genoux et autres qui abîment le cuir et ne permettent pas une présentation soignée face à la clientèle. Les chaussures sont à environ 110 euros TTC, ce qui n'est pas non plus une charge disproportionnée par rapport à l'activité. Je pense donc pouvoir passer ces deux paires.
Dans le doute, savez-vous où je pourrais trouver les textes d'une législation concernant les équipements susceptibles de passer en charges ?
Sincèrement, je ne pense pas que vous trouverez ce genre d'information. Tout est affaire d'interprétation car même dans le même secteur d'activité, voire même sur une même personne, l'usage et l'usure des effets seront différents suivant les époques et les tâches à accomplir.
En cas de contrôle, il sera facile d'argumenter ( au cas où un inspecteur très tatillon soulèverai le problème ) que : - c'est une protection contre des risques facilement prouvables ( cf le 1er accident ). - le prix n'est pas prohibitif ( chaussures normales au prix courant et non de luxe ) - l'usage en est strictement professionnel - l'acquisition de 2 paires par an est tout à fait justifié si votre époux les porte quotidiennement
Merci beaucoup : je me sens pleinement rassurée ! La compta est un sujet inépuisable de connaissances à acquérir, et mon bac de compta est loin de m'avoir tout appris !
Une petite question subsidiaire : en quoi enregistreriez-vous le calendrier des pompiers ? Je dois en faire une OD car il jamais été déduit de la caisse, mais j'ai le justificatif... donc il me faut être très précise, je suppose.